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À propos de Sylvie Calin

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décembre 2024

NOTE DE CONJONTURE : CARTOGRAPHIES D’AGREGATS FINANCIERS 2023 DES COMMUNES OBSERVES SUR L’ENSEMBLE DU DEPARTEMENT DE L’HERAULT ISSUES DE L’OBSERVATOIRE DES FINANCES ET DE LA GESTION PUBLIQUE LOCALES

2024-12-19T15:43:06+01:00
Dans notre précédente note de conjoncture a été présentée la (suite…)
NOTE DE CONJONTURE : CARTOGRAPHIES D’AGREGATS FINANCIERS 2023 DES COMMUNES OBSERVES SUR L’ENSEMBLE DU DEPARTEMENT DE L’HERAULT ISSUES DE L’OBSERVATOIRE DES FINANCES ET DE LA GESTION PUBLIQUE LOCALES2024-12-19T15:43:06+01:00

Zone France Ruralités Revitalisation : Accès au  Fonds « publics et territoires » (Fpt) de la CAF pour la période 2024‐2027

2024-12-13T12:20:18+01:00
Zone France Ruralités Revitalisation : Accès au  Fonds « publics et (suite…)
Zone France Ruralités Revitalisation : Accès au  Fonds « publics et territoires » (Fpt) de la CAF pour la période 2024‐20272024-12-13T12:20:18+01:00

Une certitude pour les budgets 2025 : revalorisation de +1,7% des bases des impôts locaux

2024-12-17T14:36:50+01:00
Depuis 2018, c’est l’Indice des Prix à la Consommation Harmonisé (suite…)
Une certitude pour les budgets 2025 : revalorisation de +1,7% des bases des impôts locaux2024-12-17T14:36:50+01:00

ACTUALITE : Mise à jour du Point 22- Mise en ligne progressive des actualisations 2024 pour les budgets-Montant des dotations relatives aux titres sécurisés

2024-12-17T14:55:06+01:00
Retrouvez vos montants de dotations 2024 en allant sur l’article (suite…)
ACTUALITE : Mise à jour du Point 22- Mise en ligne progressive des actualisations 2024 pour les budgets-Montant des dotations relatives aux titres sécurisés2024-12-17T14:55:06+01:00

novembre 2024

octobre 2024

septembre 2024

août 2024

Exonération des redevances de la société des auteurs, compositeurs et éditeurs de musique pour les petites communes (R.M. n° 11180 – 11 juillet 2024 – JO du Sénat)

2024-08-16T14:26:40+02:00
Réponse de la  Ministre de la Culture à la question (suite…)
Exonération des redevances de la société des auteurs, compositeurs et éditeurs de musique pour les petites communes (R.M. n° 11180 – 11 juillet 2024 – JO du Sénat)2024-08-16T14:26:40+02:00

Taxe d’habitation biens divers : quelles sont les surfaces prises en compte pour le calcul de la THRS des établissements scolaires privés ? (Sénat – RM n°10880 du 9 mai 2024)

2024-08-07T15:08:17+02:00
Réponse ministérielle n° 10880 – JO du Sénat – 9 (suite…)
Taxe d’habitation biens divers : quelles sont les surfaces prises en compte pour le calcul de la THRS des établissements scolaires privés ? (Sénat – RM n°10880 du 9 mai 2024)2024-08-07T15:08:17+02:00
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