France Ruralités Revitalisation : la première partie du zonage est parue
Sylvie Calin2024-06-24T09:44:17+02:00
Vous pouvez retrouver la liste des communes de l’Hérault intégrant (suite…)
juin 2024
La DGFIP permet de visualiser et de comparer la fiscalité locale grâce à plusieurs outils
Sylvie Calin2024-06-20T16:37:37+02:00
La DGFiP met à la disposition des informations relatives aux (suite…)
Instruction relative aux règles d’emploi des dotations de soutien à l’investissement des collectivités locales
Sylvie Calin2024-06-07T10:49:49+02:00
La circulaire NOR:IOMB2401737C en date du 23 février 2024, relative (suite…)
Dispositif ZRR FRR : 2 200 communes finalement maintenues
Sylvie Calin2024-06-24T09:35:16+02:00
Pour rappel, la loi de finances 2024 modifie le système (suite…)
avril 2024
ACTUALITE : Mise à jour du Point 14 – Fonds Vert de l’article « Budget 2024 : Mise en ligne progressive des actualisations »
Sylvie Calin2024-04-26T11:00:55+02:00
Le point 14 dédié au Fonds vert de l’article « BUDGET (suite…)
FCTVA – Liste des comptes éligibles au 1er janvier 2024
Sylvie Calin2024-04-12T10:10:43+02:00
Vous retrouverez au point 19 de l’article du CFMEL « Budget (suite…)
Rénovation énergétique des bâtiments scolaires : par dérogation préfectorale, la participation minimale du maître d’ouvrage pourra descendre à 10% GalerieRénovation énergétique des bâtiments scolaires : par dérogation préfectorale, la participation minimale du maître d’ouvrage pourra descendre à 10%
Rénovation énergétique des bâtiments scolaires : par dérogation préfectorale, la participation minimale du maître d’ouvrage pourra descendre à 10%
Sylvie Calin2024-04-02T11:02:58+02:00
La loi n° 2024-279 du 29 mars 2024 indique que (suite…)
Budget 2024 : Mise en ligne des montants de la Dotation Globale de Fonctionnement par l’Etat
Sylvie Calin2024-04-12T10:01:41+02:00
L’Etat a mis en ligne les données relatives à la (suite…)
mars 2024
Bonus formation : AIDE A LA CONSTRUCTION DU BUDGET PRIMITIF 2024 EN LIEN AVEC LA LOI DE FINANCES 2024 ET VALORISATION D’UNE DEMARCHE VERTE
Sylvie Calin2024-03-21T09:22:15+01:00
Vous trouverez ci-dessous les bonus lié à la formation citée (suite…)
AIDE A LA CONSTRUCTION DES BUDGETS PRIMITIFS ET VALORISATION D’UNE DEMARCHE VERTE
Sylvie Calin2024-03-18T07:33:18+01:00
Vous trouverez ci-dessous l’accès aux diaporamas présentés lors de la (suite…)