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mai 2011
Aire d’accueil pour gens du voyage 1/2 (MAI)
Aire d’accueil pour gens du voyage 1/2Visites: 3 | Aujourdhui : 0 |
Enfant scolarisé en etablissement privé dans une commune d’accueil : La contribution financière de la commune de résidence (AVRIL)
Enfant scolarisé en etablissement privé dans une commune d’accueil : La contribution financière de la commune de résidenceVisites: 4 | Aujourdhui : 0 |
La Commune peut-elle vendre un terrain à un prix inférieur au montant estimé par les domaines ? (MARS)
La Commune peut-elle vendre un terrain à un prix inférieur au montant estimé par les domaines ?Visites: 4 | Aujourdhui : 0 |
Enfant scolarisé en établissement privé (..) la contribution financière de la commune de résidence (FEVRIER)
Enfant scolarisé en établissement privé (..) la contribution financière de la commune de résidence
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Les Collectivités, des acteurs pour animer localement la démarche du Grenelle. (DECEMBRE)
Les Collectivités, des acteurs pour animer localement la démarche du Grenelle.
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Le régime des actes administratifs (NOVEMBRE)
Le Régime des actes AdministratifsVisites: 4 | Aujourdhui : 0 |
Grenelle II : Quels impacts pour les communes et leurs établissement publics (OCTOBRE)
Grenelle II : Quels impacts pour les communes et leurs établissement publics
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Travaux en régie : une opération comptable permetant de bénéficier du FCTVA (SEPTEMBRE)
Travaux en régie : une opération comptable permetant de bénéficier du FCTVA
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Règlementation relative aux habitats de loisirs. (JUILLET-AOUT)
Règlementation relative aux habitats de loisirs.
Supplément
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La commune face à la prévention des risques majeurs (JUIN)
La commune face à la prévention des risques majeurs
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