Arrêté du 2 août 2013 fixant les taux des aides du fonds d’amorçage pour la réforme des rythmes scolaires dans le premier degré (NOR : MENF1320352A – JO du 4 août 2013).
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Arrêté du 2 août 2013 fixant les taux des aides du fonds d’amorçage pour la réforme des rythmes scolaires dans le premier degré (NOR : MENF1320352A – JO du 4 août 2013).