Rapport 2012 de l’Observatoire des finances locales
Philippe Bonnaud2012-07-18T07:21:29+02:00
L’Observatoire des finances locales vient de publier son rapport annuel. (suite…)
À propos de Philippe Bonnaud
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juillet 2012
Guide sur l’achat public de véhicules de transport
Philippe Bonnaud2012-07-16T09:48:42+02:00
Ce guide à caractère juridique s’inscrit dans la politique actuelle (suite…)
Guide pratique du rappel à l’ordre
Philippe Bonnaud2012-07-16T09:39:38+02:00
Le secrétariat général du Comité Interministériel de Prévention de la (suite…)
Guide de la médiation sociale en matière de tranquilité publique
Philippe Bonnaud2012-07-16T09:26:55+02:00
Ce guide a pour objet d’identifier ce qui caractérise l’action (suite…)
Les responsables des collecitivés face au risque de malveillance dans les bâtiments publics
Philippe Bonnaud2012-07-16T09:18:22+02:00
La SMACL vient d’élaborer un guide des bonnes pratiques relatif (suite…)
Les responsable des collectivités face au risque incendie dans les ERP
Philippe Bonnaud2012-07-16T09:10:00+02:00
La SMACL vient d’éditer un guide des bonnes pratiques relatif (suite…)
Recensement achat public : date limite de transmission des données relatives aux marchés notifiés en 2011 reportée au 31/07/2012
Philippe Bonnaud2012-07-16T08:57:27+02:00
Si vous êtes soumis au recensement obligatoire des marchés dont (suite…)
Maintien du taux de TVA à 7% pour les campings ayant fait une demande de classement avant le 31/12/2012
Philippe Bonnaud2012-07-16T08:49:20+02:00
Sylvia PINEL annonce le maintien du taux de TVA réduit (suite…)
Signature électronique dans les marchés publics
Philippe Bonnaud2012-07-05T08:27:27+02:00
Arrêté du 15 juin 2012 relatif à la signature électronique (suite…)
Sous-traitance dans les marchés publics
Philippe Bonnaud2012-07-05T08:21:32+02:00
Instruction du 30 mai 2012 relative à la sous-traitance dans (suite…)
