Le maire et l’ingienerie
Philippe Bonnaud2012-01-25T08:43:54+01:00
L’AMF et l’IDDRIM ont élaboré un mémento « Le maire et (suite…)
À propos de Philippe Bonnaud
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janvier 2012
Amélioration de l’indentification des virements SEPA
Philippe Bonnaud2012-01-20T11:05:14+01:00
Instruction du 23 novembre 2011 relative à l’amélioration de l’indentification (suite…)
Interdiction du brûlage à l’air libre des déchets verts
Philippe Bonnaud2012-01-20T11:01:09+01:00
Circulaire du 18 novembre 2011 relative à l’interdiction du brûlage à (suite…)
Prise en charge des amendes pour infraction au code de la route
Philippe Bonnaud2012-01-20T10:55:46+01:00
Instruction du 19 décembre 2011 Prise en charge des amendes (suite…)
Recouvrement des recettes des collectivités territoriales
Philippe Bonnaud2012-01-20T10:49:06+01:00
Instruction du 16 décembre 2011 Recouvrement des recettes des collectivités (suite…)
Bilans d’émissions de gaz à effet de serre et aux plans climat-énergie territoriaux
Philippe Bonnaud2012-01-20T10:44:07+01:00
Circulaire du 23 décembre 2011 relative aux bilans d’émissions de (suite…)
Circulation des quads et autres véhicules à moteur dans les espaces naturels
Philippe Bonnaud2012-01-20T10:40:08+01:00
Instruction du 13 décembre 2011 complétant la circulaire du 6 (suite…)
Modèle d’attestation d’exemption, d’exonération ou de franchise des taxes locales sur la consommation finale d’électricité
Philippe Bonnaud2012-01-19T11:12:25+01:00
Arrêté du 6 décembre 2011 fixant le modèle d’attestation d’exemption, (suite…)
Imposition forfaitaire sur les pylônes électriques
Philippe Bonnaud2012-01-19T11:08:34+01:00
Arrêté du 28 décembre 2011 fixant le montant de l’imposition (suite…)
Taxe sur la cession à titre onéreux de terrains nus devenus constructibles
Philippe Bonnaud2012-01-19T11:05:16+01:00
Décret n° 2011-2066 du 30 décembre 2011 pris pour l’application (suite…)
