Plan de relance économique et Projet de Loi de Finances 2021
Sylvie Calin2020-10-16T16:53:19+02:00
Cette note présente l’analyse du contexte économique au sortir de (suite…)
octobre 2020
septembre 2020
Adaptation du cadre budgétaire et comptable pour faire face aux dépenses exceptionnelles COVID-19
Sylvie Calin2020-10-08T17:34:00+02:00
Afin de pouvoir préserver les équilibres budgétaires et assurer la (suite…)
août 2020
Loi de Finances rectificative 3 – Dispositions relatives au bloc communal
Sylvie Calin2021-09-28T17:32:04+02:00
La troisième loi de finances rectificative actualise les prévisions économiques (suite…)
Dotation particulière relative aux conditions d’exercice des mandats locaux – Notification des attributions individuelles au titre de l’exercice 2020 GalerieDotation particulière relative aux conditions d’exercice des mandats locaux – Notification des attributions individuelles au titre de l’exercice 2020
Dotation particulière relative aux conditions d’exercice des mandats locaux – Notification des attributions individuelles au titre de l’exercice 2020
Sylvie Calin2021-09-28T17:28:25+02:00
La publication au JORF n°0196 du 11 août 2020 de (suite…)
juillet 2020
Attributions individuelles au titre des composantes de la Dotation Globale de Fonctionnement
Sylvie Calin2020-07-16T16:44:41+02:00
Les tableaux sont consultables au lien ci-après https://www.journal-officiel.gouv.fr/dae.html dans la (suite…)
Modules 1 et 2 – Formation initiale Nouveaux Elus aux finances locales
Sylvie Calin2020-07-16T12:24:05+02:00
Les modules 1 et 2 présentent l’ensemble des diapositives illustrant (suite…)
Documents pratiques relatifs au module de formation « Finances Locales Nouveaux Elus » – Juin et Juillet 2020
Sylvie Calin2020-07-16T15:38:50+02:00
Les principes budgétaires Etats fiscaux mis à disposition par la DGFIP (suite…)
mars 2020
Note de conjoncture « Finances Locales » : Activité économique en Occitanie et Loi de Finances 2020 volet Dotations
Sylvie Calin2020-03-05T16:51:07+01:00
Résumé des interventions lors des tables rondes organisées par le (suite…)
décembre 2019
Note de conjoncture finances locales : zoom sur les dépenses d’équipement dans l’Hérault
Sylvie Calin2020-01-07T15:30:26+01:00
Après un rapide tour d’horizon de la situation économique actuelle, (suite…)