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À propos de Sylvie Calin

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Jusqu'à présent Sylvie Calin a créé 133 entrées de blog.

décembre 2024

ACTUALITE : Mise à jour du Point 22- Mise en ligne progressive des actualisations 2024 pour les budgets-Montant des dotations relatives aux titres sécurisés

2024-12-17T14:55:06+01:00
Retrouvez vos montants de dotations 2024 en allant sur l’article (suite…)
ACTUALITE : Mise à jour du Point 22- Mise en ligne progressive des actualisations 2024 pour les budgets-Montant des dotations relatives aux titres sécurisés2024-12-17T14:55:06+01:00

novembre 2024

LE DÉBAT ORIENTATION BUDGÉTAIRE ET SON SUPPORT LE RAPPORT D’ORIENTATION BUDGÉTAIRE, un outil prospectif, pédagogique et de communication

2024-12-13T14:14:00+01:00
Vous trouverez ci-dessous l’accès au diaporama présenté lors de la (suite…)
LE DÉBAT ORIENTATION BUDGÉTAIRE ET SON SUPPORT LE RAPPORT D’ORIENTATION BUDGÉTAIRE, un outil prospectif, pédagogique et de communication2024-12-13T14:14:00+01:00

octobre 2024

Note de conjoncture : Synthèse du rapport de l’Observatoire des Finances et de la Gestion Locale – Edition 2024 – Bloc communal (communes et EPCI)

2024-10-02T11:51:08+02:00
Cette troisième note de conjoncture s’appuie sur le rapport produit (suite…)
Note de conjoncture : Synthèse du rapport de l’Observatoire des Finances et de la Gestion Locale – Edition 2024 – Bloc communal (communes et EPCI)2024-10-02T11:51:08+02:00

septembre 2024

Budget vert : Décret du 16 juillet 2024 – Méthodologie de la mise en oeuvre de l’état annexé au compte administratif 2024

2024-09-11T14:59:00+02:00
L’article 191 de la loi n° 2023-1322 du 29 décembre (suite…)
Budget vert : Décret du 16 juillet 2024 – Méthodologie de la mise en oeuvre de l’état annexé au compte administratif 20242024-09-11T14:59:00+02:00

août 2024

Exonération des redevances de la société des auteurs, compositeurs et éditeurs de musique pour les petites communes (R.M. n° 11180 – 11 juillet 2024 – JO du Sénat)

2024-08-16T14:26:40+02:00
Réponse de la  Ministre de la Culture à la question (suite…)
Exonération des redevances de la société des auteurs, compositeurs et éditeurs de musique pour les petites communes (R.M. n° 11180 – 11 juillet 2024 – JO du Sénat)2024-08-16T14:26:40+02:00

Taxe d’habitation biens divers : quelles sont les surfaces prises en compte pour le calcul de la THRS des établissements scolaires privés ? (Sénat – RM n°10880 du 9 mai 2024)

2024-08-07T15:08:17+02:00
Réponse ministérielle n° 10880 – JO du Sénat – 9 (suite…)
Taxe d’habitation biens divers : quelles sont les surfaces prises en compte pour le calcul de la THRS des établissements scolaires privés ? (Sénat – RM n°10880 du 9 mai 2024)2024-08-07T15:08:17+02:00

juillet 2024

Prix de l’eau 2022 : Publication du rapport de l’Observatoire des services publics d’eau et d’assainissement

2024-07-30T10:15:50+02:00
L’Observatoire des services publics d’eau et d’assainissement, piloté par l’Office (suite…)
Prix de l’eau 2022 : Publication du rapport de l’Observatoire des services publics d’eau et d’assainissement2024-07-30T10:15:50+02:00

juin 2024

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