Réforme de la défense extérieure contre l’incendie.
Zohra Mokrani2015-03-25T13:36:38+01:00
Le décret n°2015-235 du 27 février 2015 relatif à la (suite…)
À propos de Zohra Mokrani
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mars 2015
février 2015
Désignation d’élus locaux au sein d’instances consultatives. (2015)
Zohra Mokrani2015-02-24T10:20:19+01:00
Réponse du Ministère des finances, publiée au JO Sénat (suite…)
Dispositions relatives à la certification conforme des copies. (2015)
Zohra Mokrani2015-02-24T09:01:07+01:00
Réponse du Ministère de la décentralisation, publiée au JO (suite…)
L’expropriation
Zohra Mokrani2019-08-12T17:39:08+02:00
Cette fiche pratique retrace les phases administratives et judiciaires de (suite…)
janvier 2015
Délimitation des régions et élections régionales et départementales.
Zohra Mokrani2015-01-22T10:41:25+01:00
Cette loi a pour but de redéfinir la carte des (suite…)
Offre anormalement basse : mise à jour de la fiche technique.
Zohra Mokrani2015-01-16T13:32:01+01:00
Direction des affaires juridiques, espace marchés publics, 08 janvier (suite…)
Prévention de la délinquance : recueil des bonnes pratiques 2015.
Zohra Mokrani2015-01-16T13:23:54+01:00
Afin de faciliter la mise en oeuvre de la stratégie (suite…)
Les marchés à tranches conditionnelles.
Zohra Mokrani2015-01-16T10:32:36+01:00
Avant le code des marchés publics de 2006, les marchés (suite…)
Guide de l’accueil des personnes en situation de handicap.
Zohra Mokrani2015-01-16T10:25:59+01:00
Certains de vos usagers peuvent être âgés ou en situation (suite…)
