Changement de définition et de base d’un indice ou index : conséquences pour les contrats en cours.
Zohra Mokrani2015-01-16T09:55:46+01:00
La définition des index Bâtiment (BT), Travaux publics (TP) et (suite…)
À propos de Zohra Mokrani
Cet auteur n'a pas encore renseigné de détails.Jusqu'à présent Zohra Mokrani a créé 153 entrées de blog.
janvier 2015
Le maire et la prévention de la délinquance : nouvel ouvrage.
Zohra Mokrani2015-01-16T09:42:49+01:00
La politique de prévention de la délinquance a connu en (suite…)
Organisation matérielle et déroulement des élections départementales des 22 et 29 mars 2015.
Zohra Mokrani2015-01-15T10:16:58+01:00
Circulaire du 31 décembre 2014 relative à l’organisation matérielle (suite…)
Mémento à l’usage des candidats aux élections départementales de mars 2015.
Zohra Mokrani2015-01-15T10:02:45+01:00
Le projet de loi relatif à la délimitation des régions, (suite…)
Archivage des documents dématérialisés des communes. (2014)
Zohra Mokrani2015-01-13T14:27:51+01:00
Réponse du Ministère de l’Intérieur, publiée au JO AN (suite…)
Mesures mises en place pour réduire les délais de paiement. (2014)
Zohra Mokrani2015-01-13T14:23:39+01:00
Réponse du Ministère des Finances, publiée au JO AN (suite…)
Protection sociale des élus locaux. (2014)
Zohra Mokrani2018-12-03T09:59:49+01:00
Réponse du Ministère de l’Intérieur, publiée au JO Sénat du (suite…)
Procédure en cas de redressement judiciaire du titulaire. (2014)
Zohra Mokrani2015-01-13T10:22:36+01:00
Réponse du Ministère de l’Economie, publiée au JO AN (suite…)
Modalités transitoires pour la mise en place du PLUI. (2014)
Zohra Mokrani2015-01-13T09:37:30+01:00
Réponse du Ministère du Logement, publiée au JO AN (suite…)
Délivrance d’une autorisation d’urbanisme en application d’un jugement. (2014)
Zohra Mokrani2015-01-13T09:32:16+01:00
Réponse du Ministère de Logement, publiée au JO AN (suite…)
