BONUS DE FORMATION – Les actions de lutte contre la cabanisation et les autres infractions d’urbanisme
Sophie VAN MIGOM2021-03-22T14:20:02+01:00
La DDTM 34 met à disposition des élus les documents (suite…)
mars 2021
BONUS DE FORMATION : MARCHES PUBLICS ou comment procéder aux achats de la commune ?
Sophie VAN MIGOM2021-03-02T16:03:15+01:00
Pour compléter la formation proposée par le CFMEL relative aux (suite…)
février 2021
Acomptes 2021 Dotations
Sylvie Calin2021-02-18T12:12:13+01:00
La Préfecture a mis en ligne les montant des versements (suite…)
Automatisation et assiette du FCTVA
Sylvie Calin2022-01-10T14:58:02+01:00
Pour mémoire : Références juridiques actualisées : Articles L.1615-1 à (suite…)
Mise à jour tarifs 2021
Sylvie Calin2021-03-01T16:29:22+01:00
Afin de vous assister dans la réalisation de vos budgets (suite…)
Cantines scolaires – Mise en place d’une aide en faveur des communes rurales éligibles en 2020 à la fraction de la DSR ou de leurs EPCI
Sylvie Calin2021-02-08T12:10:32+01:00
Une aide sous forme de subvention peut être versée aux (suite…)
Une initiative à suivre : L’évaluation climat des budgets des collectivités territoriales
Sylvie Calin2021-02-01T10:44:21+01:00
La loi de Finances 2021 se caractérise par son orientation (suite…)
janvier 2021
Instruction budgétaire et comptable au 1er janvier 2021
Sylvie Calin2021-07-07T12:09:15+02:00
Les plans de comptes des collectivités M14 et M57 version (suite…)
PLAN DE RELANCE – Guide à destination des Maires
Sylvie Calin2021-01-04T10:08:21+01:00
En complément du site planderelance.gouv.fr, ce guide liste les mesures (suite…)
décembre 2020
Crise sanitaire du Covid-19: mécanisme d’étalement des charges
Philippe Bonnaud2020-12-31T09:50:14+01:00
Cette circulaire vise à préciser les mesures d’adaptation au cadre (suite…)
