Note de conjoncture : Taxe d’aménagement, taxe antennes mobiles, Aides à l’investissement « Constructions et villes durables »
Sylvie Calin2021-10-11T11:55:39+02:00
La 3ème note de conjoncture de l’année 2021 fait un (suite…)
août 2021
Montants définitifs 2020 – Clause de sauvegarde des recettes fiscales et domaniales
Sylvie Calin2021-08-24T12:24:47+02:00
Un arrêté du 11 juin publié au Journal Officiel du (suite…)
Guide pratique : « Les fonds Européens au service des projets communaux et intercommunaux «
Zohra Mokrani2021-08-05T17:09:12+02:00
Afin de mieux connaître les différents fonds, ce guide à (suite…)
juillet 2021
Note de conjoncture : Loi de finances rectificative n°1, les mesures concernant le bloc communal
Sylvie Calin2021-07-23T12:38:55+02:00
La présente note revient sur la Loi de finances rectificative (suite…)
Les Conseillers aux Décideurs Locaux : un conseil adapté et personnalisé au profit des élus locaux
Sylvie Calin2022-01-25T18:16:14+01:00
La direction générale des Finances publiques (DGFiP) développe, entre 2020 et 2023, (suite…)
M57 : La nouvelle nomenclature comptable obligatoire à compter du 01/01/2024
Sylvie Calin2021-09-28T17:34:06+02:00
La Direction Départementale des Finances Publiques rappelle qu’environ 900 budgets (suite…)
juin 2021
Bonus Formation : LE FINANCEMENT PARTICIPATIF
Sylvie Calin2021-06-30T12:18:03+02:00
Vous trouverez ci-dessous les liens relatifs aux présentations et aux (suite…)
Bonus Formation : L’emprunt
Sylvie Calin2021-06-28T17:08:00+02:00
Pour compléter la session de formation proposée par le CFMEL, (suite…)
Attributions individuelles au titre des composantes de la Dotation Globale de Fonctionnement 2021
Sylvie Calin2021-06-16T12:01:43+02:00
L’arrêté officiel du 31 mai 2021 portant notification des attributions (suite…)
Bonus formation : La responsabilité des élus locaux et la prévention des conflits d’intérêts
Sophie VAN MIGOM2021-06-09T18:52:46+02:00
Pour compléter la session de formation proposée par le CFMEL, (suite…)
