Inconstitutionnalité subventions service eau et assainissement en fonction du mode de gestion.
Philippe Bonnaud2018-10-04T15:41:59+02:00
Le Conseil Constitutionnel, dans sa décision n° 2011-146 QPC en (suite…)
août 2011
juillet 2011
Compensations 2011 aux collectivités des exonérations décidées par l’Etat
Philippe Bonnaud2011-07-21T07:47:18+02:00
Circulaire du 26 avril 2011 relative aux compensations à verser (suite…)
mai 2011
Les modalités de contrôle de la fréquentation et de l’assuidité scolaire (04 AVRIL)
Philippe Bonnaud2011-05-12T13:46:10+02:00
Les modalités de contrôle de la fréquentation et de l’assuidité (suite…)
La création et la gestion des carrés confessionnels (05 MAI)
Philippe Bonnaud2011-05-12T08:09:15+02:00
La création et la gestion des carrés confessionnels Visites: 7 (suite…)
Vente au déballage
Philippe Bonnaud2011-05-04T08:14:44+02:00
Arrêté du 28 juillet 2010 relatif à la mise en (suite…)
Classement des villages de vacances
Philippe Bonnaud2011-05-04T06:38:03+02:00
Arrêté du 6 juillet 2010 fixant les normes et la (suite…)
avril 2011
Moyens financiers du CFMEL
Super User2011-04-14T18:30:00+02:00
Budget 2018 En application de l’article L.1612-4 du Code (suite…)
Moyens techniques du CFMEL
Super User2020-07-07T09:36:33+02:00
Le matériel pédagogique est constitué de : Ordinateur portable Vidéo-Projecteur (suite…)
L’équipe administrative du CFMEL
Super User2020-07-07T09:36:33+02:00
C.F.M.E.L.Centre de Formation des Maires et des Elus Locaux Coordonnées (suite…)
Les Présidents
Super User2011-04-14T18:10:39+02:00
Le Président Christian BILHAC Maire de PERET (suite…)