2009
2009 (VOIRIE) Charte de la ville sans tranchée
Philippe Bonnaud2011-05-24T15:03:22+02:00
Les procédés concernant les travaux sans tranchée ne cessent de (suite…)
mai 2011
2009 (MARCHES PUBLICS) Guide des clauses sociales et promotion de l’emploi dans les marchés publics
Philippe Bonnaud2011-05-24T13:41:01+02:00
Ci-joint, le Guide en direction des donneurs d’ordre relatif aux (suite…)
2009 (MARCHES PUBLICS) Code des marchés publics 2009
Philippe Bonnaud2011-05-24T13:35:45+02:00
Ci-joint, le nouveau code des marchés publics 2009 (Version consolidée (suite…)
2009 (ENSEIGNEMENT) Jardins d’éveil
Philippe Bonnaud2011-05-24T13:08:21+02:00
Le gouvernement envisage la création de 200 000 offres d’accueil (suite…)
2009 (SPECTACLES) URSSAF: Spectacle vivant
Philippe Bonnaud2011-05-24T13:03:27+02:00
L’URSSAF a mis en ligne une documentation règlementaire (dont vous (suite…)
2009 (SPECTACLES) Guichet unique pour le spectacle vivant (GUSO)
Philippe Bonnaud2011-05-24T12:58:57+02:00
Cette circulaire du 5 août 2009 fait le point sur (suite…)
2009 (ENSEIGNEMENT) Guide pour la sécurité des transports scolaires
Philippe Bonnaud2011-05-24T12:52:07+02:00
Le Conseil National des Transports vient d’éditer un guide pour (suite…)
2009 (VOIRIE) Plan de mise en accessibilité de la voirie communale
Philippe Bonnaud2011-05-24T12:42:15+02:00
Guide thématique pour la mise en accessibilité de la voirie (suite…)
2009 (BUDGET) Guide de la M14
Philippe Bonnaud2011-05-24T11:05:01+02:00
Ce guide pratique présente une synthèse de l’instruction budgétaire et (suite…)
2009 (MARCHES PUBLICS) Guide des bonnes pratiques en matière de marchés publics
Philippe Bonnaud2011-05-24T10:59:53+02:00
Les services des ministères de l’Economie et du Budget ont (suite…)