2010
2010 (VOIRIE) Guide juridique des plans de mise en accessibilité de la voirie (PAVE)
Philippe Bonnaud2011-05-24T15:26:00+02:00
Destiné aux élus locaux, cette brochure diffusée par les services (suite…)
mai 2011
2010 (DECHETS) Guide d’aide à l’élaboration d’un règlement de collecte
Philippe Bonnaud2011-05-24T15:22:15+02:00
Amorce, en partenariat avec l’Ademe, publie un « Guide d’aide à (suite…)
2010 (INFORMATION) Données publiques: guide pratique et juridique
Philippe Bonnaud2011-05-24T15:17:00+02:00
Aquitaine Europe Communication (AEC), l’agence aquitaine des initiatives numériques publie (suite…)
2010 (MARCHES PUBLICS) Accords cadres et marchés subséquents
Philippe Bonnaud2011-05-24T15:10:39+02:00
Cette fiche technique de la Direction des affaires juridiques de (suite…)