2011 Surveillance de la qualité de l’air dans les lieux scolaires
Philippe Bonnaud2011-12-08T15:34:19+01:00
Une mauvaise qualité de l’air intérieur peut favoriser l’émergence de symptômes (suite…)
décembre 2011
2011 Guide statistique de la fiscalité directe locale 2010
Philippe Bonnaud2011-12-08T15:15:26+01:00
Guide statistique de la fiscalité directe locale 2010 (DGCL – (suite…)
2011 Sécurité des campings
Philippe Bonnaud2011-12-08T14:36:16+01:00
Le Ministère de l’Economie a élaboré un guide sur la (suite…)
2011 Réforme du classement des offices de tourisme
Philippe Bonnaud2011-12-08T13:56:01+01:00
Le Ministère de l’Economie vient de publier une plaquette de (suite…)
novembre 2011
2011 Lutter contre l’habitat indigne: le pouvoir des maires.
Philippe Bonnaud2011-11-04T10:08:11+01:00
La délégation à l’hébergement et à l’accès au logement (DIHAL) (suite…)
octobre 2011
La taxe d’aménagement (TA) : principes généraux, modes de calcul
Philippe Bonnaud2011-10-28T13:52:48+02:00
La taxe d’aménagement (TA) : principes généraux, modes de calcul (suite…)
2011 (FINANCES) Pérennisation de l’aide financière à la mise en accessibilité des locaux des fonctions publiques
Philippe Bonnaud2011-10-19T15:03:34+02:00
Le Fonds pour l’Insertion des Personnes Handicapées dans la Fonction (suite…)
2011 (ADMINISTRATION) Cour des Comptes: rapport public sur la gestion des déchets ménagers et assimilés
Philippe Bonnaud2011-10-07T07:58:16+02:00
Le rapport de la Cour des Comptes (septembre 2011) fait (suite…)
2011 (FINANCES) Financement des projets FEADER
Philippe Bonnaud2011-10-06T09:07:49+02:00
Le Ministère de l’Agriculture vient de publier un guide pratique (suite…)
2011 (ADMINISTRATION) Mémento du maire pour l’accessibilité
Philippe Bonnaud2011-10-06T08:57:51+02:00
Ce guide a pour objectif de sensibiliser les élus des (suite…)