2011 (ADMINISTRATION) Réforme des collectivités territoriales: guide pratique
Philippe Bonnaud2011-08-03T12:19:53+02:00
Le Ministère de l’intérieur vient de publier un guide pratique (suite…)
août 2011
2011 (URBANISME) Concessions d’aménagement : guide des procédures de passation
Philippe Bonnaud2011-08-03T12:10:27+02:00
Le Ministère de l’écologie vient de publier un guide sur (suite…)
mai 2011
2011 (FINANCES) Taxe additionnelle à la taxe foncière sur les propriétés non bâties au profit des communes et EPCI
Philippe Bonnaud2011-05-31T10:00:28+02:00
Instruction du 25 mars 2011 relative à la taxe additionnelle (suite…)
2011 (FINANCES) Fixation des taux d’imposition des 4 taxes directes pour 2011
Philippe Bonnaud2011-05-31T09:56:06+02:00
Le Ministère de l’Intérieur vient de publier une circulaire relative (suite…)
2011 (FINANCES) Informations fiscales utiles à la préparation des budgets primitifs locaux pour 2011
Philippe Bonnaud2011-05-31T09:53:06+02:00
Circulaire du 17 mars 2011 relative aux informations fiscales utiles (suite…)
2010 (MARCHES PUBLICS) Sociétés publiques locales
Philippe Bonnaud2011-05-31T09:48:48+02:00
La Direction des affaires juridiques (DAJ) du Ministère de l’Economie (suite…)
2010 (MARCHES PUBLICS) Résiliation unilatérale des marchés publics
Philippe Bonnaud2011-05-31T09:39:20+02:00
La direction des affaires juridiques du Ministère des Finances vient (suite…)
2010 (SOCIAL) Indicateurs pour une meilleure connaissance de la pauvreté
Philippe Bonnaud2011-05-31T09:33:48+02:00
Cet ouvrage est le fruit du travail réalisé par l’UNCCAS (suite…)
2010 (NOUVELLES TECHNOLOGIES) Données publiques: guide pratique et juridique
Philippe Bonnaud2011-05-31T09:28:39+02:00
Aquitaine Europe Communication (AEC), l’agence aquitaine des initiatives numériques publie (suite…)
2010 (NOUVELLES TECHNOLOGIES)Guide de l’externalisation des systèmes d’information
Philippe Bonnaud2011-05-31T09:19:31+02:00
L’externalisation des systèmes d’information est devenu une pratique courante dans (suite…)