2010 (MARCHES PUBLICS) Contrats de partenariat: guide méthodologique
Philippe Bonnaud2011-05-31T09:12:07+02:00
Le Ministère de l’économie vient de publier un guide méthodologique (suite…)
mai 2011
2010 (FISCALITE) Fiscalité directe locale
Philippe Bonnaud2011-05-31T09:06:00+02:00
Le ministère du Budget, des Comptes publics et de la (suite…)
2010 (DECHETS) L’exercice et le financement de la compétence ordures ménagères
Philippe Bonnaud2011-05-31T08:57:12+02:00
Support pédagogique des journées d’accueil sur le thème de la (suite…)
2010 (VOIRIE) Guide du stationnement réservé aux handicapés
Philippe Bonnaud2011-05-31T08:38:32+02:00
Le ministère de l’Ecologie, de l’Energie, du Développement durable et (suite…)
2010 (MARCHES PUBLICS) MAPA: vade-mecum
Philippe Bonnaud2011-05-31T08:24:45+02:00
Le centre de ressources du développement territorial (Etd) vient de (suite…)
2010 (VOIRIE) Guide juridique des plans de mise en accessibilité de la voirie (PAVE)
Philippe Bonnaud2011-05-24T15:26:00+02:00
Destiné aux élus locaux, cette brochure diffusée par les services (suite…)
2010 (DECHETS) Guide d’aide à l’élaboration d’un règlement de collecte
Philippe Bonnaud2011-05-24T15:22:15+02:00
Amorce, en partenariat avec l’Ademe, publie un « Guide d’aide à (suite…)
2010 (INFORMATION) Données publiques: guide pratique et juridique
Philippe Bonnaud2011-05-24T15:17:00+02:00
Aquitaine Europe Communication (AEC), l’agence aquitaine des initiatives numériques publie (suite…)
2010 (MARCHES PUBLICS) Accords cadres et marchés subséquents
Philippe Bonnaud2011-05-24T15:10:39+02:00
Cette fiche technique de la Direction des affaires juridiques de (suite…)
2009 (VOIRIE) Charte de la ville sans tranchée
Philippe Bonnaud2011-05-24T15:03:22+02:00
Les procédés concernant les travaux sans tranchée ne cessent de (suite…)