2009 (CADA) Communication des documents administratifs en matière de marchés publics
Philippe Bonnaud2011-05-24T10:47:37+02:00
La Direction des affaires juridiques de Bercy et la CADA (suite…)
mai 2011
2009 (Marchés publics) Délégation de signature consentie à l’exécutif local
Philippe Bonnaud2011-05-24T10:43:56+02:00
Vous trouverez-ci joint la circulaire 36/2009 modifiant l’article L.2122-22 du (suite…)
2009 (FINANCES) Conséquences de l’entrée en vigueur des nouvelles modalités du recensement
Philippe Bonnaud2011-05-24T10:39:14+02:00
La direction générale des collectivités territoriales vient d’élaborer une notre (suite…)
2009 (ASSOCIATIONS) Communes-associations: risques encourus par les élus
Philippe Bonnaud2011-05-24T10:31:17+02:00
L’association des Maires de la Charante-Maritime vient de publier dans (suite…)
2009 (DECHETS) Déchets non ménagers: guide de la tarification
Philippe Bonnaud2011-05-24T10:18:45+02:00
L’association AMORCE, qui regroupe un certain nombre de collectivités locales, (suite…)
2009 (FINANCES) Taxe locale sur la publicité extérieure
Philippe Bonnaud2011-05-24T10:11:31+02:00
L’Association des Maires de France vient de mettre à jour (suite…)
2009 (FUNERAIRE) Loi relative à la législation funéraire
Philippe Bonnaud2011-05-24T10:04:23+02:00
Cette note de l’AMF présente les principales dispositions de la (suite…)
2009 (DECHETS) Recommandation sur la collecte des déchets ménagers et assimilés
Philippe Bonnaud2011-05-24T09:58:54+02:00
La caisse nationale d’assurance maladie des travailleurs salariés (CNAMTS) a (suite…)
2009 (ASSAINISSEMENT) Plan d’actions national sur l’assainissement non collectif 2009-2013
Philippe Bonnaud2011-05-24T09:27:43+02:00
Le Ministère de l’écologie a élaboré pour la période 2009 (suite…)