La commune et les marchés en procédure adaptée (MAPA)
Philippe Bonnaud2012-12-06T10:51:51+01:00
L’Association des Maires de France et l’Association des Maires du (suite…)
décembre 2012
Concevoir une voirie accessible pour tous
Philippe Bonnaud2012-12-06T10:29:15+01:00
La délégation ministérielle à l’accessibilité publie un guide afin (suite…)
Nuisances sonores dues au bruit des transports
Philippe Bonnaud2012-12-06T10:22:23+01:00
Le Ministère de l’écologie – Direction générale de la (suite…)
Taxe pour la gestion des eaux pluviales urbaines
Philippe Bonnaud2012-12-06T10:09:26+01:00
Le Ministère de l’écologie vient d’élaborer un guide d’accompagnement (suite…)
Marchés publics: la communication des documents administratifs
Philippe Bonnaud2012-12-05T08:48:41+01:00
La communication des documents administratifs en matière de commande (suite…)
Marchés publics: les avances
Philippe Bonnaud2012-12-05T08:43:03+01:00
Les avances (Ministère de l’économie – Direction des affaires (suite…)
Marchés publics: la déclaration sans suite
Philippe Bonnaud2012-12-05T08:33:58+01:00
La déclaration sans suite (Ministère de l’économie – Direction (suite…)
Marchés publics: la déclaration d’infructuosité
Philippe Bonnaud2012-12-05T08:30:12+01:00
La déclaration d’infructuosité (Ministère de l’économie – Direction des (suite…)
Marchés publics: l’information des candidats évincés
Philippe Bonnaud2012-12-05T08:25:52+01:00
L’information des candidats évincés (Ministère de l’économie -Direction (suite…)
novembre 2012
Guide de la commande publique de maîtrise d’oeuvre
Philippe Bonnaud2012-11-28T15:55:48+01:00
Ce guide a pour objet de donner à tous, les (suite…)