Référentiel national pour l’adaptation des logements en zone inondable
Philippe Bonnaud2012-10-17T12:33:46+02:00
Basé sur des travaux initiaux conduits par le CEPRI, le (suite…)
octobre 2012
Méthode de révision des valeurs locatives à l’usage des élus locaux
Philippe Bonnaud2012-10-10T13:41:06+02:00
Méthode de révision des valeurs locatives à l’usage des élus locaux (suite…)
Bruits de voisinage: guide du maire
Philippe Bonnaud2012-10-10T13:17:11+02:00
Bruits de voisinage: guide du maire (septembre 2012). Cette brochure rassemble (suite…)
La procédure conception-réalisation
Philippe Bonnaud2012-10-10T13:06:19+02:00
La direction des affaires juridiques du Ministère de l’Economie vient (suite…)
Amélioration de la qualité de l’information administrative
Philippe Bonnaud2012-10-10T12:57:41+02:00
Guide méthodologique « Amélioration de la qualité de l’information administrative (Conseil (suite…)
septembre 2012
Réduire la vulnérabilité des activités économiques contre les inondations
Philippe Bonnaud2012-09-19T14:24:11+02:00
Le Centre européen de prévention du risque inondation (Cepri) publie (suite…)
Pénalités de retard dans les marchés publics
Philippe Bonnaud2012-09-19T13:43:03+02:00
La direction des affaires juridiques du Minsitère de l’Economie vient (suite…)
Distribution de l’eau potable
Philippe Bonnaud2012-09-19T13:30:25+02:00
La DGCCRF vient d’élaborer une fiche pratique relative à la (suite…)
Budgets primitifs 2012 des communes
Philippe Bonnaud2012-09-19T13:20:41+02:00
Les budgets primitifs 2012 des communes (DGCL – septembre 2012). (suite…)
Budgets primitifs 2012 des groupements à fiscalité propre
Philippe Bonnaud2012-09-19T13:17:38+02:00
Les budgets primitifs 2012 des groupements de communes à fiscalité (suite…)