Budgets primitifs 2012 des collectivités locales en 2012
Philippe Bonnaud2012-09-19T13:10:57+02:00
Les budgets primitifs 2012 des collectivités locales en 2012 (DGCL (suite…)
septembre 2012
Vade-mecum sur les pratiques sportives à l’école
Philippe Bonnaud2012-09-12T14:24:34+02:00
Le ministère chargé de l’éducation nationale propose ce vade-mecum qui (suite…)
Guide sur les achats publics issus du commerce équitable
Philippe Bonnaud2012-09-12T13:13:47+02:00
Le Ministère de l’économie et des finances vient de publier (suite…)
juillet 2012
Démocratie locale et participation des habitants
Philippe Bonnaud2012-07-30T13:07:46+02:00
Ce document est la synthèse d’ateliers organisés conjointement pa le (suite…)
Guide sur l’achat public de véhicules de transport
Philippe Bonnaud2012-07-16T09:48:42+02:00
Ce guide à caractère juridique s’inscrit dans la politique actuelle (suite…)
Guide pratique du rappel à l’ordre
Philippe Bonnaud2012-07-16T09:39:38+02:00
Le secrétariat général du Comité Interministériel de Prévention de la (suite…)
Guide de la médiation sociale en matière de tranquilité publique
Philippe Bonnaud2012-07-16T09:26:55+02:00
Ce guide a pour objet d’identifier ce qui caractérise l’action (suite…)
Les responsables des collecitivés face au risque de malveillance dans les bâtiments publics
Philippe Bonnaud2012-07-16T09:18:22+02:00
La SMACL vient d’élaborer un guide des bonnes pratiques relatif (suite…)
Les responsable des collectivités face au risque incendie dans les ERP
Philippe Bonnaud2012-07-16T09:10:00+02:00
La SMACL vient d’éditer un guide des bonnes pratiques relatif (suite…)
Fusion des EPCI à fiscalité propre
Philippe Bonnaud2012-07-04T09:28:53+02:00
La DGCL vient de publier une note relative à « la (suite…)