Les servitudes privées et la commune (Mars)
Philippe Bonnaud2013-04-08T08:12:32+02:00
Les servitudes privées et la commune. (suite…)
avril 2013
mars 2013
Info fiscales: spécial budget 2013
Philippe Bonnaud2013-03-22T11:06:43+01:00
Info fiscales: spécial budget 2013. (suite…)
Le marché de maîtrise d’oeuvre (Février)
Philippe Bonnaud2013-03-05T08:56:49+01:00
Le marché de maîtrise d’oeuvre. (suite…)
février 2013
Comptes de gestion et financiers
Philippe Bonnaud2013-02-13T14:37:04+01:00
La Direction générale des finances publiques vient d’élaborer une (suite…)
Guide pratique « La réforme des rytmes à l’école primaire »
Philippe Bonnaud2013-02-06T09:29:48+01:00
Le Ministère de l’Education vient de publier un guide (suite…)
Décentralisation: bilan et réformes (Janvier)
Philippe Bonnaud2013-02-06T08:56:14+01:00
Décentralisation: bilan et réformes. (suite…)
janvier 2013
Accès des TPE et PME aux marchés publics
Philippe Bonnaud2013-01-10T13:56:52+01:00
L’observatoire économique de l’achat public vient de publier un (suite…)
TVA et gestion des déchets
Philippe Bonnaud2013-01-10T13:47:12+01:00
L’associaiton Amorce et l’ADEME viennent d’élaborer un guide sur (suite…)
Actions en justice menées au nom de la commune: mode d’emploi (Décembre)
Philippe Bonnaud2013-01-04T14:30:24+01:00
Actions en justice menées au nom de la commune: (suite…)
décembre 2012
La commune et les marchés en procédure adaptée (MAPA)
Philippe Bonnaud2012-12-06T10:51:51+01:00
L’Association des Maires de France et l’Association des Maires du (suite…)
