Taxe pour la gestion des eaux pluviales urbaines
Philippe Bonnaud2012-12-06T10:09:26+01:00
Le Ministère de l’écologie vient d’élaborer un guide d’accompagnement (suite…)
décembre 2012
Gestion et traitements des déchets (Novembre)
Philippe Bonnaud2012-12-06T08:21:13+01:00
Gestion et traitement des déchets. Visites: 11 | Aujourdhui (suite…)
Marchés publics: la communication des documents administratifs
Philippe Bonnaud2012-12-05T08:48:41+01:00
La communication des documents administratifs en matière de commande (suite…)
Marchés publics: les avances
Philippe Bonnaud2012-12-05T08:43:03+01:00
Les avances (Ministère de l’économie – Direction des affaires (suite…)
Marchés publics: la déclaration sans suite
Philippe Bonnaud2012-12-05T08:33:58+01:00
La déclaration sans suite (Ministère de l’économie – Direction (suite…)
Marchés publics: la déclaration d’infructuosité
Philippe Bonnaud2012-12-05T08:30:12+01:00
La déclaration d’infructuosité (Ministère de l’économie – Direction des (suite…)
Marchés publics: l’information des candidats évincés
Philippe Bonnaud2012-12-05T08:25:52+01:00
L’information des candidats évincés (Ministère de l’économie -Direction (suite…)
novembre 2012
Guide de la commande publique de maîtrise d’oeuvre
Philippe Bonnaud2012-11-28T15:55:48+01:00
Ce guide a pour objet de donner à tous, les (suite…)
L’enquête publique (Octobre)
Philippe Bonnaud2012-11-06T07:50:51+01:00
L’enquête publique Visites: 12 | Aujourdhui : 0 | (suite…)
octobre 2012
Référentiel national pour l’adaptation des logements en zone inondable
Philippe Bonnaud2012-10-17T12:33:46+02:00
Basé sur des travaux initiaux conduits par le CEPRI, le (suite…)