Accès des TPE et PME aux marchés publics
Philippe Bonnaud2013-01-10T13:56:52+01:00
L’observatoire économique de l’achat public vient de publier un (suite…)
janvier 2013
TVA et gestion des déchets
Philippe Bonnaud2013-01-10T13:47:12+01:00
L’associaiton Amorce et l’ADEME viennent d’élaborer un guide sur (suite…)
Actions en justice menées au nom de la commune: mode d’emploi (Décembre)
Philippe Bonnaud2013-01-04T14:30:24+01:00
Actions en justice menées au nom de la commune: (suite…)
décembre 2012
La commune et les marchés en procédure adaptée (MAPA)
Philippe Bonnaud2012-12-06T10:51:51+01:00
L’Association des Maires de France et l’Association des Maires du (suite…)
Concevoir une voirie accessible pour tous
Philippe Bonnaud2012-12-06T10:29:15+01:00
La délégation ministérielle à l’accessibilité publie un guide afin (suite…)
Nuisances sonores dues au bruit des transports
Philippe Bonnaud2012-12-06T10:22:23+01:00
Le Ministère de l’écologie – Direction générale de la (suite…)
Taxe pour la gestion des eaux pluviales urbaines
Philippe Bonnaud2012-12-06T10:09:26+01:00
Le Ministère de l’écologie vient d’élaborer un guide d’accompagnement (suite…)
Gestion et traitements des déchets (Novembre)
Philippe Bonnaud2012-12-06T08:21:13+01:00
Gestion et traitement des déchets. Visites: 11 | Aujourdhui (suite…)
Marchés publics: la communication des documents administratifs
Philippe Bonnaud2012-12-05T08:48:41+01:00
La communication des documents administratifs en matière de commande (suite…)
Marchés publics: les avances
Philippe Bonnaud2012-12-05T08:43:03+01:00
Les avances (Ministère de l’économie – Direction des affaires (suite…)