Marchés publics: la déclaration sans suite
Philippe Bonnaud2012-12-05T08:33:58+01:00
La déclaration sans suite (Ministère de l’économie – Direction (suite…)
décembre 2012
Marchés publics: la déclaration d’infructuosité
Philippe Bonnaud2012-12-05T08:30:12+01:00
La déclaration d’infructuosité (Ministère de l’économie – Direction des (suite…)
Marchés publics: l’information des candidats évincés
Philippe Bonnaud2012-12-05T08:25:52+01:00
L’information des candidats évincés (Ministère de l’économie -Direction (suite…)
novembre 2012
Guide de la commande publique de maîtrise d’oeuvre
Philippe Bonnaud2012-11-28T15:55:48+01:00
Ce guide a pour objet de donner à tous, les (suite…)
L’enquête publique (Octobre)
Philippe Bonnaud2012-11-06T07:50:51+01:00
L’enquête publique Visites: 13 | Aujourdhui : 0 | (suite…)
octobre 2012
Référentiel national pour l’adaptation des logements en zone inondable
Philippe Bonnaud2012-10-17T12:33:46+02:00
Basé sur des travaux initiaux conduits par le CEPRI, le (suite…)
Méthode de révision des valeurs locatives à l’usage des élus locaux
Philippe Bonnaud2012-10-10T13:41:06+02:00
Méthode de révision des valeurs locatives à l’usage des élus locaux (suite…)
Bruits de voisinage: guide du maire
Philippe Bonnaud2012-10-10T13:17:11+02:00
Bruits de voisinage: guide du maire (septembre 2012). Cette brochure rassemble (suite…)
La procédure conception-réalisation
Philippe Bonnaud2012-10-10T13:06:19+02:00
La direction des affaires juridiques du Ministère de l’Economie vient (suite…)
Amélioration de la qualité de l’information administrative
Philippe Bonnaud2012-10-10T12:57:41+02:00
Guide méthodologique « Amélioration de la qualité de l’information administrative (Conseil (suite…)