Démocratie locale et participation des habitants
Philippe Bonnaud2012-07-30T13:07:46+02:00
Ce document est la synthèse d’ateliers organisés conjointement pa le (suite…)
juillet 2012
Guide sur l’achat public de véhicules de transport
Philippe Bonnaud2012-07-16T09:48:42+02:00
Ce guide à caractère juridique s’inscrit dans la politique actuelle (suite…)
Guide pratique du rappel à l’ordre
Philippe Bonnaud2012-07-16T09:39:38+02:00
Le secrétariat général du Comité Interministériel de Prévention de la (suite…)
Guide de la médiation sociale en matière de tranquilité publique
Philippe Bonnaud2012-07-16T09:26:55+02:00
Ce guide a pour objet d’identifier ce qui caractérise l’action (suite…)
Les responsables des collecitivés face au risque de malveillance dans les bâtiments publics
Philippe Bonnaud2012-07-16T09:18:22+02:00
La SMACL vient d’élaborer un guide des bonnes pratiques relatif (suite…)
Les responsable des collectivités face au risque incendie dans les ERP
Philippe Bonnaud2012-07-16T09:10:00+02:00
La SMACL vient d’éditer un guide des bonnes pratiques relatif (suite…)
Police administrative et judiciaire: les clés de la réforme issue du Grenelle de l’environnement (JUIN)
Philippe Bonnaud2012-07-04T09:45:37+02:00
Police administrative et judiciaire: les clés de la réforme issue (suite…)
Fusion des EPCI à fiscalité propre
Philippe Bonnaud2012-07-04T09:28:53+02:00
La DGCL vient de publier une note relative à « la (suite…)
Dissolution des EPCI et des syndicats mixtes
Philippe Bonnaud2012-07-04T09:24:45+02:00
La DGCL/DGFIP a élaboré une note relative à « la dissolution (suite…)
Participation pour l’assainissement collectif
Philippe Bonnaud2012-07-04T07:29:32+02:00
La PFAC remplace la PRE au 1er juillet 2012. Après (suite…)