Les responsable des collectivités face au risque incendie dans les ERP Philippe Bonnaud2012-07-16T09:10:00+02:00 La SMACL vient d’éditer un guide des bonnes pratiques relatif (suite…) Les responsable des collectivités face au risque incendie dans les ERPPhilippe Bonnaud2012-07-16T09:10:00+02:00
Police administrative et judiciaire: les clés de la réforme issue du Grenelle de l’environnement (JUIN) Philippe Bonnaud2012-07-04T09:45:37+02:00 Police administrative et judiciaire: les clés de la réforme issue (suite…) Police administrative et judiciaire: les clés de la réforme issue du Grenelle de l’environnement (JUIN)Philippe Bonnaud2012-07-04T09:45:37+02:00
Fusion des EPCI à fiscalité propre Philippe Bonnaud2012-07-04T09:28:53+02:00 La DGCL vient de publier une note relative à « la (suite…) Fusion des EPCI à fiscalité proprePhilippe Bonnaud2012-07-04T09:28:53+02:00
Dissolution des EPCI et des syndicats mixtes Philippe Bonnaud2012-07-04T09:24:45+02:00 La DGCL/DGFIP a élaboré une note relative à « la dissolution (suite…) Dissolution des EPCI et des syndicats mixtesPhilippe Bonnaud2012-07-04T09:24:45+02:00
Participation pour l’assainissement collectif Philippe Bonnaud2012-07-04T07:29:32+02:00 La PFAC remplace la PRE au 1er juillet 2012. Après (suite…) Participation pour l’assainissement collectifPhilippe Bonnaud2012-07-04T07:29:32+02:00
Assainissement non collectif: les règes changent au 1er juillet 2012 Philippe Bonnaud2012-06-25T15:14:53+02:00 Deux arrêtés, du 7 mars et 27 avril 2012, qui (suite…) Assainissement non collectif: les règes changent au 1er juillet 2012Philippe Bonnaud2012-06-25T15:14:53+02:00
Vidéoprotection des lieux publics Philippe Bonnaud2012-06-25T14:30:25+02:00 L’Associaiton des Maires de France et La Commission Nationale de (suite…) Vidéoprotection des lieux publicsPhilippe Bonnaud2012-06-25T14:30:25+02:00
Guide pratique des clauses sociales dans les contrats de partenariat Philippe Bonnaud2012-06-25T13:28:02+02:00 La Direction des Affaires Juridiques du Ministère de l’Economie vient (suite…) Guide pratique des clauses sociales dans les contrats de partenariatPhilippe Bonnaud2012-06-25T13:28:02+02:00
Transparence et égalité entre les candidats pour l’application des articles 52,59 et 64 du CMP Philippe Bonnaud2012-06-25T12:55:09+02:00 La direction des Affaires Juridiques du Ministère de l’Economie vient (suite…) Transparence et égalité entre les candidats pour l’application des articles 52,59 et 64 du CMPPhilippe Bonnaud2012-06-25T12:55:09+02:00
Achats sous le seuil de dispence de procédure Philippe Bonnaud2012-06-25T12:50:29+02:00 La Direction des Affaires Juridiques du Ministère de l’Economie vient (suite…) Achats sous le seuil de dispence de procédurePhilippe Bonnaud2012-06-25T12:50:29+02:00