2011 (FINANCES) Informations fiscales utiles à la préparation des budgets primitifs locaux pour 2011
Philippe Bonnaud2011-05-31T09:53:06+02:00
Circulaire du 17 mars 2011 relative aux informations fiscales utiles (suite…)
mai 2011
2010 (MARCHES PUBLICS) Sociétés publiques locales
Philippe Bonnaud2011-05-31T09:48:48+02:00
La Direction des affaires juridiques (DAJ) du Ministère de l’Economie (suite…)
2010 (MARCHES PUBLICS) Résiliation unilatérale des marchés publics
Philippe Bonnaud2011-05-31T09:39:20+02:00
La direction des affaires juridiques du Ministère des Finances vient (suite…)
2010 (SOCIAL) Indicateurs pour une meilleure connaissance de la pauvreté
Philippe Bonnaud2011-05-31T09:33:48+02:00
Cet ouvrage est le fruit du travail réalisé par l’UNCCAS (suite…)
2010 (NOUVELLES TECHNOLOGIES) Données publiques: guide pratique et juridique
Philippe Bonnaud2011-05-31T09:28:39+02:00
Aquitaine Europe Communication (AEC), l’agence aquitaine des initiatives numériques publie (suite…)
2010 (NOUVELLES TECHNOLOGIES)Guide de l’externalisation des systèmes d’information
Philippe Bonnaud2011-05-31T09:19:31+02:00
L’externalisation des systèmes d’information est devenu une pratique courante dans (suite…)
2010 (MARCHES PUBLICS) Contrats de partenariat: guide méthodologique
Philippe Bonnaud2011-05-31T09:12:07+02:00
Le Ministère de l’économie vient de publier un guide méthodologique (suite…)
2010 (FISCALITE) Fiscalité directe locale
Philippe Bonnaud2011-05-31T09:06:00+02:00
Le ministère du Budget, des Comptes publics et de la (suite…)
2010 (DECHETS) L’exercice et le financement de la compétence ordures ménagères
Philippe Bonnaud2011-05-31T08:57:12+02:00
Support pédagogique des journées d’accueil sur le thème de la (suite…)
2010 (VOIRIE) Guide du stationnement réservé aux handicapés
Philippe Bonnaud2011-05-31T08:38:32+02:00
Le ministère de l’Ecologie, de l’Energie, du Développement durable et (suite…)
