Diagnostic sur la gestion des déchets issus de la démolition de catégories de bâtiments
Philippe Bonnaud2011-07-21T10:13:23+02:00
Décret n° 2011-610 du 31 mai 2011 relatif au diagnostic (suite…)
juillet 2011
Fêtes et foires mentionnées par l’article L. 3322-9 du code de la santé publique
Philippe Bonnaud2011-07-21T09:40:25+02:00
Décret n° 2011-613 du 30 mai 2011 relatif aux fêtes (suite…)
Application 2011 des dispositions des articles L. 23347 et L. 2334-72 du CGCT
Philippe Bonnaud2011-07-21T09:28:54+02:00
Arrêté du 30 mai 2011 pris pour l’application en 2011 (suite…)
Mandats confiés par les collectivités territoriales
Philippe Bonnaud2011-07-21T08:59:19+02:00
Décret n° 2011-511 du 10 mai 2011 portant dispositions relatives (suite…)
Simplification et amélioration de la qualité du droit
Philippe Bonnaud2011-07-21T08:54:00+02:00
Loi n° 2011-525 du 17 mai 2011 de simplification et (suite…)
Incidences énergétiques et environnementales des véhicules à moteur dans les commandes publiques
Philippe Bonnaud2011-07-21T08:45:06+02:00
Décret n° 2011-493 du 5 mai 2011 relatif à la (suite…)
Prise en compte de l’incidence énergétique et environnementale des véhicules à moteur dans les commandes publiques
Philippe Bonnaud2011-07-21T08:39:07+02:00
Arrêté du 5 mai 2011 relatif aux modalités de prise (suite…)
CET Dégrèvement transitoire
Philippe Bonnaud2011-07-21T08:20:28+02:00
Instruction du 10 mai 2011 relative à la contribution économique (suite…)
Modalités de justification des dépenses
Philippe Bonnaud2011-07-21T07:34:15+02:00
Arrêté du 11 mai 2011 pris en application du préambule (suite…)
Dotations de l’Etat et péréquation des ressources fiscales des départements
Philippe Bonnaud2011-07-21T07:16:41+02:00
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