Indemnité spéciale allouée aux conservateurs des bibliothèques
Philippe Bonnaud2011-05-05T13:09:49+02:00
Arrêté du 3 janvier 2011 modifiant l’arrêté du 6 juillet (suite…)
mai 2011
avril 2011
Adaptation de la législation au droit de l’Union Européenne
Philippe Bonnaud2011-04-28T10:25:31+02:00
Loi n° 2011-12 du 5 janvier 2011 portant diverses dispositions (suite…)
Déplacements intra-communaux des débits de tabac
Philippe Bonnaud2011-04-28T10:20:06+02:00
Circulaire du 14 janvier 2011 relative au contrôle des autorisations (suite…)
Indemnités de gardiennage des églises
Philippe Bonnaud2011-04-28T09:42:37+02:00
Circulaire du 4 janvier 2011 relative aux indemnités pour (suite…)
Détecteurs de fumée
Philippe Bonnaud2011-04-28T09:31:58+02:00
Décret n° 2011-36 du 10 janvier 2011 relatif à l’installation (suite…)
Elections cantonales mars 2011
Philippe Bonnaud2011-04-28T09:02:58+02:00
Circulaire du 10 janvier 2011 relative à l’organisation matérielle et (suite…)
Indemnités de fonction des élus: retenue à la source
Philippe Bonnaud2011-04-28T08:48:47+02:00
Circulaire du 12 janvier 2011 relative aux barèmes de retenue (suite…)
Opérations funéraires
Philippe Bonnaud2011-04-28T08:30:39+02:00
Décret n° 2011-121 du 28 janvier 2011 relatif aux opérations (suite…)
Commission départementale de la coopération intercommunale
Philippe Bonnaud2011-04-28T08:12:46+02:00
Décret n° 2011-122 du 28 janvier 2011 relatif à la (suite…)