Projet éducatif territorial (annexe 1 exemple d’avant-projet)
Philippe Bonnaud2013-04-24T09:47:58+02:00
Circulaire n° 2013-036 du 20 mars 2013 relative au projet (suite…)
avril 2013
Projet éducatif territorial
Philippe Bonnaud2013-04-24T09:43:58+02:00
Circulaire n° 2013-036 du 20 mars 2013 relative au projet (suite…)
Modèles de devis et aux contrôles dans le secteur funéraire
Philippe Bonnaud2013-04-24T09:38:57+02:00
Circulaire du 15 mars 2013 relative aux modèles de devis (suite…)
Taux de l’intérêt légal pour l’année 2013
Philippe Bonnaud2013-04-24T09:34:53+02:00
Décret n° 2013-178 du 27 février 2013 fixant le taux (suite…)
Taux d’imposition des quatre taxes directes locales et des droits d’enregistrement en 2013 (Fascicule III : Fixation du taux de la TEOM)
Philippe Bonnaud2013-04-24T09:30:31+02:00
Circulaire du 11 mars 2013 relative à la fixation des (suite…)
Ttaux d’imposition des quatre taxes directes locales et des droits d’enregistrement en 2013 (Fascicule II : Vote des taux des EPCI)
Philippe Bonnaud2013-04-24T09:23:16+02:00
Circulaire du 11 mars 2013 relative à la fixation des (suite…)
Taux d’imposition des quatre taxes directes locales et des droits d’enregistrement en 2013 (Fascicule I : Vote des taux par les communes)
Philippe Bonnaud2013-04-24T09:19:08+02:00
Circulaire du 11 mars 2013 relative à la fixation des (suite…)
Taux d’imposition des quatre taxes directes locales et des droits d’enregistrement en 2013
Philippe Bonnaud2013-04-24T09:13:59+02:00
Circulaire du 11 mars 2013 relative à la fixation des (suite…)
Application des articles R. 129-12 à R. 129-15 du code de la construction et de l’habitation
Philippe Bonnaud2013-04-24T09:08:02+02:00
Arrêté du 5 février 2013 relatif à l’application des articles (suite…)
Taxe sur la publicité extérieure
Philippe Bonnaud2013-04-24T09:01:49+02:00
Décret n° 2013-206 du 11 mars 2013 relatif à la (suite…)
