Tri des déchets d’emballages ménagers
Philippe Bonnaud2012-04-03T13:06:55+02:00
Décret n° 2012-291 du 29 février 2012 relatif à l’harmonisation (suite…)
avril 2012
Modernisation de l’agriculture et de la pêche
Philippe Bonnaud2012-04-03T13:02:13+02:00
Décret n° 2012-290 du 29 février 2012 relatif aux documents (suite…)
Refonte de la carte intercommunale
Philippe Bonnaud2012-04-03T12:55:53+02:00
Loi n° 2012-281 du 29 février 2012 visant à assouplir (suite…)
Rapport annuel de la commission consultative des marchés publics
Philippe Bonnaud2020-08-24T18:35:42+02:00
Le rapport annuel 2011 de la Commission consultative des marchés (suite…)
mars 2012
Observatoire des services publics d’eau et d’assainissement : panorama des services et de leurs performances
Philippe Bonnaud2012-03-20T10:01:31+01:00
L’Observatoire des services publics d’eau et d’assainissement, mis en oeuvre (suite…)
Label « autopartage »
Philippe Bonnaud2012-03-12T08:57:20+01:00
Décret n° 2012-280 du 28 février 2012 relatif au label (suite…)
Corrections à apporter au régime des autorisations d’urbanisme
Philippe Bonnaud2012-03-12T08:51:00+01:00
Décret n° 2012-274 du 28 février 2012 relatif à certaines (suite…)
Taxe foncière sur les propriétés bâties. Base d’imposition
Philippe Bonnaud2012-03-12T08:44:48+01:00
Instruction du 20 février 2012 Taxe foncière sur les propriétés (suite…)
Taxe foncière sur les propriétés non bâties
Philippe Bonnaud2012-03-12T08:25:50+01:00
Instruction du 20 février 2012 Taxe foncière sur les propriétés (suite…)
Valeur locative foncière
Philippe Bonnaud2012-03-08T15:12:53+01:00
Instruction du 16 février 2012 Valeur locative foncière. Abattement de (suite…)
