Afin de mieux connaître les différents fonds, ce guide à vocation à vous aider, quelle que soit la taille de votre commune ou intercommunalité, à anticiper :• les types de projets qui auront davantage de chances d’être cofinancés ;
• les conditions d’attribution : appel à projet national, régional, au fil de l’eau tout au long de l’année;
• et les modalités de paiement : avance de trésorerie, subventions totales ou partielles au démarrage du projet.
Ce guide, véritable « tableau de bord » des fonds européens, reprend chaque domaine dans lesquels les communes et intercommunalités agissent.
Il met également à votre disposition des fiches individuelles sur chaque fonds reprenant leur définition, les actions finançables, leur fonctionnement, leurs modalités d’attributions et les interlocuteurs dédiés.
Guide pratique : « Les fonds Européens au service des projets communaux et intercommunaux ».