PC : Modalités d’affichage
Philippe Bonnaud2015-10-13T12:56:32+02:00
L’affichage du permis de construire doit être effectué en bordure (suite…)
À propos de Philippe Bonnaud
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octobre 2015
Sélection des offres : hiérarchisation des critères
Philippe Bonnaud2015-10-13T12:50:21+02:00
Le fait d’attribuer la même valeur aux neuf critères de (suite…)
Les procédures d’acquisitions foncières (1ère partie) (Septembre 2015)
Philippe Bonnaud2015-10-08T13:43:22+02:00
Les procédures d’acquisitions foncières (1ère partie) Visites: 19 | (suite…)
septembre 2015
La protection du nom de la commune au regard du droit des marques (Juillet-Août 2015)
Philippe Bonnaud2015-09-07T14:12:02+02:00
La protection du nom de la commune au regard du (suite…)
Guide de la phase administrative de l’expropriation
Philippe Bonnaud2015-09-02T09:27:00+02:00
Le Ministère de l’Intérieur vient de publier le »Guide pratique de (suite…)
Ingénieur eau potable, assainissement et VRD
Philippe Bonnaud2015-09-01T07:12:03+02:00
M. Ivan MUR, ingénieur diplômé de l’ENGEES, recherche un poste (suite…)
juillet 2015
Vade-mecum des marchés publics -Edition 2015
Philippe Bonnaud2015-07-17T08:14:40+02:00
Fruit du travail de la Direction des affaires juridiques du (suite…)
Vade-mecum des marchés publics -Edition 2015
Philippe Bonnaud2015-07-17T08:07:51+02:00
Fruit du travail de la Direction des affaires juridiques (suite…)
Statut de l’élu(e) local(e) (Juin 2015)
Philippe Bonnaud2015-07-08T09:19:31+02:00
Statut de l’élu(e) local(e): les apports de la loi (suite…)
2015 Accessibilité des personnes en situation de handicap
Philippe Bonnaud2015-07-08T08:17:26+02:00
Cette rubrique s’enrichira au gré des publications qui paraîtront. (suite…)