Mémoire des victimes civiles et militaires de la guerre d’Algérie et des combats en Tunisie et au Maroc
Philippe Bonnaud2013-01-30T09:37:35+01:00
Loi n° 2012- 1361 du 6 décembre 2012 relative (suite…)
À propos de Philippe Bonnaud
Cet auteur n'a pas encore renseigné de détails.Jusqu'à présent Philippe Bonnaud a créé 1492 entrées de blog.
janvier 2013
Diagnostics de performance énergétique pour les bâtiments équipés d’une installation collective de chauffage
Philippe Bonnaud2013-01-30T09:32:16+01:00
Décret n° 2012-1342 du 3 décembre 2012 relatif aux (suite…)
Conditions de prise en charge des fouilles par le Fonds national pour l’archéologie préventive
Philippe Bonnaud2013-01-30T09:10:56+01:00
Décret n° 2012-1334 du 30 novembre 2012 relatif aux (suite…)
Calendrier scolaire de l’année 2013-2014
Philippe Bonnaud2013-01-30T09:05:16+01:00
Arrêté du 28 novembre 2012 fixant le calendrier scolaire (suite…)
Electrification rurale
Philippe Bonnaud2013-01-29T13:45:40+01:00
Ce texte, particulièrement important, détaille les travaux susceptibles de bénéficier des (suite…)
Accès des TPE et PME aux marchés publics
Philippe Bonnaud2013-01-10T13:56:52+01:00
L’observatoire économique de l’achat public vient de publier un (suite…)
TVA et gestion des déchets
Philippe Bonnaud2013-01-10T13:47:12+01:00
L’associaiton Amorce et l’ADEME viennent d’élaborer un guide sur (suite…)
Actions en justice menées au nom de la commune: mode d’emploi (Décembre)
Philippe Bonnaud2013-01-04T14:30:24+01:00
Actions en justice menées au nom de la commune: (suite…)
Vote des budgets 2013
Philippe Bonnaud2013-01-04T14:21:19+01:00
L’article 37 de la loi de finances rectificative 2012 (JO (suite…)
décembre 2012
Cotisation foncière des entreprises (CFE) : montant minimum – mise à jour au 21 décembre 2012
Philippe Bonnaud2012-12-27T14:32:16+01:00
Certaines collectivités avaient décidé en 2011 une augmentation de la (suite…)
