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À propos de Sylvie Calin

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mai 2023

Publication de l’arrêté d’attributions individuelles au titre des composantes de la Dotation Globale de Fonctionnement 2023

2023-05-17T09:56:23+02:00
L’arrêté officiel du 17 avril 2023 portant notification des attributions (suite…)
Publication de l’arrêté d’attributions individuelles au titre des composantes de la Dotation Globale de Fonctionnement 20232023-05-17T09:56:23+02:00

avril 2023

Attribution individuelle au titre de la Dotation Globale de Fonctionnement 2023

2023-04-03T17:23:01+02:00
Le ministère de la Transition écologique et de la Cohésion (suite…)
Attribution individuelle au titre de la Dotation Globale de Fonctionnement 20232023-04-03T17:23:01+02:00

mars 2023

ADEME : appel à projets en cours « Etudes de réseaux de chaleur renouvelables », aides diverses en matière énergétique

2023-03-20T10:03:50+01:00
Pour information, cet appel à projets propose une aide exceptionnelle (suite…)
ADEME : appel à projets en cours « Etudes de réseaux de chaleur renouvelables », aides diverses en matière énergétique2023-03-20T10:03:50+01:00

décembre 2022

Prospective financière : le nouvel enjeu des collectivités territoriales

2022-12-20T12:08:01+01:00
Depuis 10 ans, les collectivités locales ont dû faire face (suite…)
Prospective financière : le nouvel enjeu des collectivités territoriales2022-12-20T12:08:01+01:00

octobre 2022

Note de conjoncture : Mesures fiscales du projet de loi de finances 2023, Projet de loi de programmation des finances publiques 2023-2027, point marchés financiers

2022-10-27T17:26:50+02:00
Le projet de loi de finances (PLF) pour 2023 a (suite…)
Note de conjoncture : Mesures fiscales du projet de loi de finances 2023, Projet de loi de programmation des finances publiques 2023-2027, point marchés financiers2022-10-27T17:26:50+02:00

septembre 2022

Calcul de la dotation globale de fonctionnement : Prise en compte des résidences secondaires en campings et parcs de loisirs ? (Sénat – Réponse Ministérielle n° 00903 du 09/08/2022)

2022-09-14T18:21:55+02:00
Synthèse réponse : L’enquête annuelle de recensement, pilotée par l’Institut (suite…)
Calcul de la dotation globale de fonctionnement : Prise en compte des résidences secondaires en campings et parcs de loisirs ? (Sénat – Réponse Ministérielle n° 00903 du 09/08/2022)2022-09-14T18:21:55+02:00

août 2022

Prolongation du dispositif de soutien de l’aide à l’investissement dans la restauration scolaire jusqu’au 31 octobre 2022 et modification éligibilité « Cantines à 1 euro »

2022-08-30T16:35:59+02:00
AIDE A L’INVESTISSEMENT RESTAURATION SCOLAIRE Présentation de l’aide Pour mémoire, (suite…)
Prolongation du dispositif de soutien de l’aide à l’investissement dans la restauration scolaire jusqu’au 31 octobre 2022 et modification éligibilité « Cantines à 1 euro »2022-08-30T16:35:59+02:00
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