Indemnités du maire Philippe Bonnaud2016-08-09T08:33:25+02:00 La loi n° 2015-366 du 31 mars 2015 visant à (suite…) Indemnités du mairePhilippe Bonnaud2016-08-09T08:33:25+02:00
Confirmation de l’adaptation dérogatoire du temps périscolaire pour la rentrée 2017 Philippe Bonnaud2016-08-08T10:11:57+02:00 Un nouveau décret reprend les dispositions qui étaient applicables aux (suite…) Confirmation de l’adaptation dérogatoire du temps périscolaire pour la rentrée 2017Philippe Bonnaud2016-08-08T10:11:57+02:00
FCTVA Philippe Bonnaud2016-04-25T09:30:04+02:00 Une note d’information, en date du 8 février, présente les (suite…) FCTVAPhilippe Bonnaud2016-04-25T09:30:04+02:00
Liste des pièces justificatives des dépenses Philippe Bonnaud2016-04-25T09:16:20+02:00 La Direction Générale des Finances Publiques vient d’éditer la « Liste (suite…) Liste des pièces justificatives des dépensesPhilippe Bonnaud2016-04-25T09:16:20+02:00
Note d’information sur la loi de finances intiale et la loi de finances rectificative Philippe Bonnaud2016-03-25T09:24:56+01:00 La DGCL vient vient d’élaborer une note d’information qui a (suite…) Note d’information sur la loi de finances intiale et la loi de finances rectificativePhilippe Bonnaud2016-03-25T09:24:56+01:00
Brochure « Spécial budget 2016 » du CFMEL Philippe Bonnaud2016-03-04T10:35:02+01:00 Elaboré comme chaque année par M. Jacques MUSCAT, directeur du (suite…) Brochure « Spécial budget 2016 » du CFMELPhilippe Bonnaud2016-03-04T10:35:02+01:00
Avis des domaines. Zohra Mokrani2018-11-08T14:46:17+01:00 A l’occasion d’un recours contre une délibération décidant la conclusion (suite…) Avis des domaines.Zohra Mokrani2018-11-08T14:46:17+01:00
Taxe de séjour : délibération avant le 1er février 2016. Philippe Bonnaud2016-01-19T09:14:38+01:00 La loi de finance pour 2016 prévoit désormais que la (suite…) Taxe de séjour : délibération avant le 1er février 2016.Philippe Bonnaud2016-01-19T09:14:38+01:00
Le silence de l’administration vaut acceptation Zohra Mokrani2015-11-17T15:34:48+01:00 La loi du 12 novembre 2013 habilitant le Gouvernement à (suite…) Le silence de l’administration vaut acceptationZohra Mokrani2015-11-17T15:34:48+01:00
Marchés publics Zohra Mokrani2015-10-16T13:42:43+02:00 A compter du 1er octobre 2015, un nouveau seuil a (suite…) Marchés publicsZohra Mokrani2015-10-16T13:42:43+02:00