Création d’équipes mobiles pour la scolarisation d’enfants en situation d’handicap
Philippe Bonnaud2019-08-08T17:56:04+02:00
Cette circulaire prévoit les modalités de création à la rentrée (suite…)
juillet 2019
Ecole inclusive – Circulaire du 5 juin 2019
Philippe Bonnaud2019-08-09T16:42:36+02:00
Cette circulaire a pour de préciser les actions et moyens (suite…)
juin 2019
Les obligations légales de débroussaillement et l’emploi du feu
Philippe Bonnaud2019-09-09T17:03:36+02:00
Arrêté préfectoral du 11 mars 2013 (DDTM-2013-03-02999) relatif à la (suite…)
Les obligations légales de débroussaillement et l’emploi du feu
Philippe Bonnaud2019-08-08T17:52:46+02:00
Les obligations légales de débroussaillement et l’emploi du feu. Visites: (suite…)
Dossier du mois : Obligations légales de débroussaillement et l’emploi du feu
admin44402019-08-09T16:58:06+02:00
N° 123 : RÉGLEMENTATION RELATIVE AUX OBLIGATIONS LÉGALES DE DÉBROUSSAILLEMENT (suite…)
mai 2019
Taxe de séjour – Actualisation du guide
Philippe Bonnaud2019-08-08T17:42:05+02:00
La Direction Générale des Collectivités Locales (DGCL) a mis à (suite…)
Optimiser la passation et sécuriser l’exécution des marchés publics de travaux
Sophie VAN MIGOM2019-05-15T11:52:01+02:00
Le code de la commande publique : Comment rendre accessible (suite…)
avril 2019
Répartition des sièges dans les conseils communautaires
Philippe Bonnaud2019-04-17T08:19:33+02:00
La circulaire du 27 février 2019 précise les modalités de (suite…)
février 2019
Bonus formation Actualités des finances publiques
Vincent GUEVARA2019-02-19T11:56:57+01:00
Les collectivités locales et les activités soumises à la TVA (suite…)
2019 Le fonctionnement de l’Union Européenne et son action sur les territoires
Vincent GUEVARA2019-03-04T16:48:36+01:00
Le Fonctionnement de l’Union Européenne et son action sur les (suite…)