Confirmation de l’adaptation dérogatoire du temps périscolaire pour la rentrée 2017
Philippe Bonnaud2016-08-08T10:11:57+02:00
Un nouveau décret reprend les dispositions qui étaient applicables aux (suite…)
août 2016
juin 2016
2016 Le maire et l’enquête publique
Philippe Bonnaud2016-06-07T06:38:27+02:00
Le maire et l’enquête publique (suite…)
mai 2016
PC : annulation d’un sursis à statuer.
Zohra Mokrani2016-05-17T14:56:31+02:00
La décision de sursis à statuer sur une demande de (suite…)
Voirie, réseaux: quelles solutions pour entretenir le patrimoine des collectivités
Philippe Bonnaud2016-05-13T13:12:55+02:00
Les réseaux d’eau et d’assainissement Routes et rues, un (suite…)
avril 2016
FCTVA
Philippe Bonnaud2016-04-25T09:30:04+02:00
Une note d’information, en date du 8 février, présente les (suite…)
Liste des pièces justificatives des dépenses
Philippe Bonnaud2016-04-25T09:16:20+02:00
La Direction Générale des Finances Publiques vient d’éditer la « Liste (suite…)
mars 2016
Note d’information sur la loi de finances intiale et la loi de finances rectificative
Philippe Bonnaud2016-03-25T09:24:56+01:00
La DGCL vient vient d’élaborer une note d’information qui a (suite…)
Brochure « Spécial budget 2016 » du CFMEL
Philippe Bonnaud2016-03-04T10:35:02+01:00
Elaboré comme chaque année par M. Jacques MUSCAT, directeur du (suite…)
février 2016
Avis des domaines.
Zohra Mokrani2018-11-08T14:46:17+01:00
A l’occasion d’un recours contre une délibération décidant la conclusion (suite…)
Communication des documents administratifs : atteinte au déroulement des procédures juridictionnelles.
Zohra Mokrani2016-02-08T15:06:50+01:00
La communication d’un document à tiers ne peut pas être (suite…)
