Guide pratique de la sécurité à destination des Maires publié par l’Association des Maires de France
Zohra Mokrani2023-12-20T16:34:32+01:00
Dans le cadre du plan France Ruralités, ce guide pratique (suite…)
décembre 2023
Dossier du mois : LE RÔLE DES CCAS DANS LA POLITIQUE SOCIALE COMMUNALE
Zohra Mokrani2023-12-07T15:48:18+01:00
Dossier du mois : LE RÔLE DES CCAS DANS LA (suite…)
novembre 2023
Note de conjoncture : Focus sur la compétence eau et assainissement
Sylvie Calin2023-11-22T12:04:19+01:00
Cette quatrième note de conjoncture de l’année 2023 est consacrée (suite…)
APPEL A PROJET 2023 : REMISE EN CULTURE DU FONCIER PUBLIC NON CULTIVÉ
Zohra Mokrani2024-04-03T12:37:48+02:00
Le Département de l’Hérault lance à nouveau un Appel à (suite…)
Projet de loi de finances 2024 : soutien aux collectivités territoriales ou mise à contribution ?
Sylvie Calin2023-11-16T16:52:17+01:00
Le Centre de formation des Maires et Elus Locaux de (suite…)
octobre 2023
Nouvelles circulaires destinées aux officiers d’état civil
Sophie VAN MIGOM2023-10-31T15:40:48+01:00
Le parquet civil du Tribunal Judiciaire de Montpellier nous signale (suite…)
septembre 2023
PROGRAMME VILLAGES D’AVENIR : appel à manifestation d’intérêt auprès des communes rurales au sens de l’INSEE
Sylvie Calin2023-09-28T17:17:51+02:00
Pour aider les communes ou intercommunalités rurales à porter les (suite…)
Dématérialisation et simplification des demandes de DSIL et DETR
Sylvie Calin2023-09-26T10:54:38+02:00
Le gouvernement accélère le processus de dématérialisation et de simplification (suite…)
Extension du FCTVA aux dépenses d’aménagement de terrains
Sylvie Calin2023-09-18T10:46:09+02:00
Le 15 septembre 2023 a été annoncée l’extension du FCTVA (suite…)
août 2023
Décret n° 2023-822 du 25 août 2023 publié au JO du 26 août – Votre commune peut-elle désormais voter une majoration de la taxe d’habitation Résidences Secondaires ? GalerieDécret n° 2023-822 du 25 août 2023 publié au JO du 26 août – Votre commune peut-elle désormais voter une majoration de la taxe d’habitation Résidences Secondaires ?
Décret n° 2023-822 du 25 août 2023 publié au JO du 26 août – Votre commune peut-elle désormais voter une majoration de la taxe d’habitation Résidences Secondaires ?
Sylvie Calin2024-01-31T10:53:11+01:00
Ce décret présente la liste des 3 697 communes qui (suite…)