Les archives communales et intercommunales.
Philippe Bonnaud2019-10-28T11:07:30+01:00
La durée d’utilité administrative ou DUA est la durée pendant (suite…)
octobre 2019
juin 2019
Les obligations légales de débroussaillement et l’emploi du feu
Philippe Bonnaud2019-09-09T17:03:36+02:00
Arrêté préfectoral du 11 mars 2013 (DDTM-2013-03-02999) relatif à la (suite…)
mai 2019
Communication préélectorale et financement des campagnes
Sophie VAN MIGOM2019-09-06T15:25:06+02:00
Le support de formation : Communication preelectorale et financement des (suite…)
février 2019
Bonus formation Actualités des finances publiques
Vincent GUEVARA2019-02-19T11:56:57+01:00
Les collectivités locales et les activités soumises à la TVA (suite…)
novembre 2018
Bonus formation Communes et EPCI : gestionnaires de la biodiversité ?
Sophie VAN MIGOM2018-11-09T13:31:47+01:00
Le Plan Biodiversité Dévoilé le 4 juillet 2018, le Plan (suite…)
octobre 2018
Bonus formation Les relations entre communes et associations
Vincent GUEVARA2018-11-09T09:51:24+01:00
La circulaire n° 5811-SG du 29 septembre 2015 relative aux (suite…)
juin 2018
Bonus formation Prévention et Gestion des contentieux
Sophie VAN MIGOM2018-11-09T09:46:27+01:00
Prévention des contentieux Dès réception d’une demande d’un administré ou (suite…)
avril 2018
Bonus formation Agir sur l’urbanisation illégale
Vincent GUEVARA2018-11-09T10:24:04+01:00
Stationnement des caravanes Le stationnement des caravanes est libre et (suite…)
mars 2018
Bonus formation Les réformes de l’état civil
Philippe Bonnaud2018-11-09T09:50:29+01:00
Depuis le 1er novembre 2017, la commune est compétente pour (suite…)