Guide de la phase administrative de l’expropriation
Philippe Bonnaud2015-09-02T09:27:00+02:00
Le Ministère de l’Intérieur vient de publier le »Guide pratique de (suite…)
septembre 2015
juillet 2015
Vade-mecum des marchés publics -Edition 2015
Philippe Bonnaud2015-07-17T08:14:40+02:00
Fruit du travail de la Direction des affaires juridiques du (suite…)
juin 2015
Marchés publics: 10 conseils pour réussir
Philippe Bonnaud2015-06-30T09:45:08+02:00
Ce fascicule, élaboré par la Direction des affaires juridiques, a (suite…)
mai 2015
Guide de la « Mutualisation des services »
Philippe Bonnaud2015-05-12T09:15:37+02:00
Prévus par la loi de réforme des collectivités territoriales de (suite…)
avril 2015
Guide du commerce en centre-ville
Philippe Bonnaud2015-04-17T08:56:28+02:00
La loi Artisanat-Commerce-TPE (n°2014-626 du 18 juin 2014) concerne en (suite…)
janvier 2015
Offre anormalement basse : mise à jour de la fiche technique.
Zohra Mokrani2015-01-16T13:32:01+01:00
Direction des affaires juridiques, espace marchés publics, 08 janvier (suite…)
Prévention de la délinquance : recueil des bonnes pratiques 2015.
Zohra Mokrani2015-01-16T13:23:54+01:00
Afin de faciliter la mise en oeuvre de la stratégie (suite…)
Les marchés à tranches conditionnelles.
Zohra Mokrani2015-01-16T10:32:36+01:00
Avant le code des marchés publics de 2006, les marchés (suite…)
Guide de l’accueil des personnes en situation de handicap.
Zohra Mokrani2015-01-16T10:25:59+01:00
Certains de vos usagers peuvent être âgés ou en situation (suite…)
Changement de définition et de base d’un indice ou index : conséquences pour les contrats en cours.
Zohra Mokrani2015-01-16T09:55:46+01:00
La définition des index Bâtiment (BT), Travaux publics (TP) et (suite…)