Le guide de bonnes pratiques en matière de marchés publics
Philippe Bonnaud2014-10-06T13:26:24+02:00
Le guide de bonnes pratiques en matière de marchés publics (suite…)
octobre 2014
L’action sociale facultative des communes et des intercommunalités
Philippe Bonnaud2014-10-06T13:20:22+02:00
Dossier: L’action sociale facultative des communes et des intercommunalités (Dossier (suite…)
juin 2014
Aide à l’identification, l’évaluation et la prévention des RPS dans la fonction publique
Philippe Bonnaud2014-06-20T08:10:04+02:00
Ce guide a été réalisé dans le cadre d’un groupe (suite…)
février 2014
Guide pratique de l’achat public innovant
Philippe Bonnaud2014-02-20T09:16:44+01:00
L’objectif de ce guide est d’aider les acheteurs à construire (suite…)
Stratégie nationale de prévention de la délinquance 2013-2017
Philippe Bonnaud2014-02-20T09:05:57+01:00
Ce dispositif de référencement des bonnes pratiques a été mis (suite…)
Mise en accessibilité des ERP
Philippe Bonnaud2014-02-17T10:49:44+01:00
Réalisé par le Défenseur des droits en collaboration avec la (suite…)
décembre 2013
Les nouveaux rythmes scolaires à l’école primaire (Nouvelle édition 2014)
Philippe Bonnaud2013-12-24T09:42:04+01:00
Le Ministère de l’éducation nationale vient de publier l’édition 2014 (suite…)
Guide des procèdures adaptées
Philippe Bonnaud2013-12-23T14:03:17+01:00
Ce guide des procédures internes prend en compte les nouvelles (suite…)
octobre 2013
Guide pour le traitement des plaintes de bruit de voisinage
Philippe Bonnaud2013-10-01T09:29:28+02:00
L’Agence Régionale de Santé d’Ile-de-France a publié cet été un (suite…)
septembre 2013
Guide pratique pour des activités périscolaires de qualité
Philippe Bonnaud2013-09-11T08:19:30+02:00
Le ministère de la Jeunesse, de l’Education populaire et de (suite…)