Les responsables des collecitivés face au risque de malveillance dans les bâtiments publics
Philippe Bonnaud2012-07-16T09:18:22+02:00
La SMACL vient d’élaborer un guide des bonnes pratiques relatif (suite…)
juillet 2012
Les responsable des collectivités face au risque incendie dans les ERP
Philippe Bonnaud2012-07-16T09:10:00+02:00
La SMACL vient d’éditer un guide des bonnes pratiques relatif (suite…)
Police administrative et judiciaire: les clés de la réforme issue du Grenelle de l’environnement (JUIN)
Philippe Bonnaud2012-07-04T09:45:37+02:00
Police administrative et judiciaire: les clés de la réforme issue (suite…)
Fusion des EPCI à fiscalité propre
Philippe Bonnaud2012-07-04T09:28:53+02:00
La DGCL vient de publier une note relative à « la (suite…)
Dissolution des EPCI et des syndicats mixtes
Philippe Bonnaud2012-07-04T09:24:45+02:00
La DGCL/DGFIP a élaboré une note relative à « la dissolution (suite…)
Participation pour l’assainissement collectif
Philippe Bonnaud2012-07-04T07:29:32+02:00
La PFAC remplace la PRE au 1er juillet 2012. Après (suite…)
juin 2012
Assainissement non collectif: les règes changent au 1er juillet 2012
Philippe Bonnaud2012-06-25T15:14:53+02:00
Deux arrêtés, du 7 mars et 27 avril 2012, qui (suite…)
Vidéoprotection des lieux publics
Philippe Bonnaud2012-06-25T14:30:25+02:00
L’Associaiton des Maires de France et La Commission Nationale de (suite…)
Guide pratique des clauses sociales dans les contrats de partenariat
Philippe Bonnaud2012-06-25T13:28:02+02:00
La Direction des Affaires Juridiques du Ministère de l’Economie vient (suite…)
Transparence et égalité entre les candidats pour l’application des articles 52,59 et 64 du CMP
Philippe Bonnaud2012-06-25T12:55:09+02:00
La direction des Affaires Juridiques du Ministère de l’Economie vient (suite…)
