2009 (SPECTACLES) URSSAF: Spectacle vivant
Philippe Bonnaud2011-05-24T13:03:27+02:00
L’URSSAF a mis en ligne une documentation règlementaire (dont vous (suite…)
mai 2011
2009 (SPECTACLES) Guichet unique pour le spectacle vivant (GUSO)
Philippe Bonnaud2011-05-24T12:58:57+02:00
Cette circulaire du 5 août 2009 fait le point sur (suite…)
2009 (ENSEIGNEMENT) Guide pour la sécurité des transports scolaires
Philippe Bonnaud2011-05-24T12:52:07+02:00
Le Conseil National des Transports vient d’éditer un guide pour (suite…)
2009 (VOIRIE) Plan de mise en accessibilité de la voirie communale
Philippe Bonnaud2011-05-24T12:42:15+02:00
Guide thématique pour la mise en accessibilité de la voirie (suite…)
2009 (BUDGET) Guide de la M14
Philippe Bonnaud2011-05-24T11:05:01+02:00
Ce guide pratique présente une synthèse de l’instruction budgétaire et (suite…)
2009 (MARCHES PUBLICS) Guide des bonnes pratiques en matière de marchés publics
Philippe Bonnaud2011-05-24T10:59:53+02:00
Les services des ministères de l’Economie et du Budget ont (suite…)
2009 (MARCHES PUBLICS) Décret recours: explications
Philippe Bonnaud2011-05-24T10:51:39+02:00
Le décret relatif aux procédures de recours applicables aux contrats (suite…)
2009 (CADA) Communication des documents administratifs en matière de marchés publics
Philippe Bonnaud2011-05-24T10:47:37+02:00
La Direction des affaires juridiques de Bercy et la CADA (suite…)
2009 (Marchés publics) Délégation de signature consentie à l’exécutif local
Philippe Bonnaud2011-05-24T10:43:56+02:00
Vous trouverez-ci joint la circulaire 36/2009 modifiant l’article L.2122-22 du (suite…)
2009 (FINANCES) Conséquences de l’entrée en vigueur des nouvelles modalités du recensement
Philippe Bonnaud2011-05-24T10:39:14+02:00
La direction générale des collectivités territoriales vient d’élaborer une notre (suite…)
