CFMEL

décembre 2024

NOTE DE CONJONTURE : CARTOGRAPHIES D’AGREGATS FINANCIERS 2023 DES COMMUNES OBSERVES SUR L’ENSEMBLE DU DEPARTEMENT DE L’HERAULT ISSUES DE L’OBSERVATOIRE DES FINANCES ET DE LA GESTION PUBLIQUE LOCALES

2024-12-19T15:43:06+01:00
Dans notre précédente note de conjoncture a été présentée la (suite…)
NOTE DE CONJONTURE : CARTOGRAPHIES D’AGREGATS FINANCIERS 2023 DES COMMUNES OBSERVES SUR L’ENSEMBLE DU DEPARTEMENT DE L’HERAULT ISSUES DE L’OBSERVATOIRE DES FINANCES ET DE LA GESTION PUBLIQUE LOCALES2024-12-19T15:43:06+01:00

PREVENTION DES CONTENTIEUX : comment répondre aux recours des administrés ?

2024-12-17T16:56:51+01:00
Pour prévenir les contentieux et assurer la sécurité juridique des (suite…)
PREVENTION DES CONTENTIEUX : comment répondre aux recours des administrés ?2024-12-17T16:56:51+01:00

Construire sa stratégie d’aménagement du territoire et la traduire dans ses documents d’urbanisme

2024-12-16T10:40:42+01:00
Pour faire suite à la formation en urbanisme proposée début (suite…)
Construire sa stratégie d’aménagement du territoire et la traduire dans ses documents d’urbanisme2024-12-16T10:40:42+01:00

Zone France Ruralités Revitalisation : Accès au  Fonds « publics et territoires » (Fpt) de la CAF pour la période 2024‐2027

2024-12-13T12:20:18+01:00
Zone France Ruralités Revitalisation : Accès au  Fonds « publics et (suite…)
Zone France Ruralités Revitalisation : Accès au  Fonds « publics et territoires » (Fpt) de la CAF pour la période 2024‐20272024-12-13T12:20:18+01:00

Une certitude pour les budgets 2025 : revalorisation de +1,7% des bases des impôts locaux

2024-12-17T14:36:50+01:00
Depuis 2018, c’est l’Indice des Prix à la Consommation Harmonisé (suite…)
Une certitude pour les budgets 2025 : revalorisation de +1,7% des bases des impôts locaux2024-12-17T14:36:50+01:00

ACTUALITE : Mise à jour du Point 22- Mise en ligne progressive des actualisations 2024 pour les budgets-Montant des dotations relatives aux titres sécurisés

2024-12-17T14:55:06+01:00
Retrouvez vos montants de dotations 2024 en allant sur l’article (suite…)
ACTUALITE : Mise à jour du Point 22- Mise en ligne progressive des actualisations 2024 pour les budgets-Montant des dotations relatives aux titres sécurisés2024-12-17T14:55:06+01:00

Dossier du mois : Les compétences du bloc communal en matière de petite enfance. (Novembre 2024)

2024-12-06T09:59:26+01:00
Dossier du mois : Les compétences du bloc communal en (suite…)
Dossier du mois : Les compétences du bloc communal en matière de petite enfance. (Novembre 2024)2024-12-06T09:59:26+01:00

novembre 2024

Agence Française Anticorruption (AFA) : nouveau guide pratique à l’attention des Élus du bloc communal (MAJ 2024)

2024-11-21T11:40:04+01:00
Le 20 novembre 2024, l’Agence Française Anticorruption (AFA) a publié (suite…)
Agence Française Anticorruption (AFA) : nouveau guide pratique à l’attention des Élus du bloc communal (MAJ 2024)2024-11-21T11:40:04+01:00

MINISTÈRES TERRITOIRES ÉCOLOGIE LOGEMENT : Débroussailler pour prévenir les feux de forêt (MAJ 2024)

2024-11-19T10:12:06+01:00
Ministères Territoires Écologie Logement ont mis à jour leur page (suite…)
MINISTÈRES TERRITOIRES ÉCOLOGIE LOGEMENT : Débroussailler pour prévenir les feux de forêt (MAJ 2024)2024-11-19T10:12:06+01:00

Dossier du mois : AGRESSIONS DES ÉLUS : du parcours pénal au soutien de la collectivité – OCTOBRE 2024

2024-12-06T09:57:14+01:00
Dossier du mois – AGRESSIONS DES ELUS : du parcours (suite…)
Dossier du mois : AGRESSIONS DES ÉLUS : du parcours pénal au soutien de la collectivité – OCTOBRE 20242024-12-06T09:57:14+01:00
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