Intercommunalités : prévisions ressources 2022 par l’Association des Intercommunalités avec effets contrastés
Sylvie Calin2021-12-01T09:30:42+01:00
L’Association des Intercommunalités de France vient de publier un article (suite…)
décembre 2021
novembre 2021
Préserver et restaurer les milieux naturels : un atout pour votre territoire
Sophie VAN MIGOM2021-11-02T14:47:11+01:00
Le Département de l’Hérault met à la disposition des élus (suite…)
Supports : Ateliers sur les enjeux de la transition écologique
Sophie VAN MIGOM2021-11-02T11:43:50+01:00
L’ARB Occitanie en partenariat avec le CFMEL met en ligne (suite…)
octobre 2021
Recours au financement participatif pour presque tous les projets des collectivités locales
Sylvie Calin2022-01-10T14:25:23+01:00
A partir du 1er janvier 2022, les collectivités locales pourront (suite…)
septembre 2021
Publication des ratios et montants de compensation attribués à chaque autorité organisatrice de la mobilité (AOM) pour 2020
Sylvie Calin2021-09-28T17:37:31+02:00
Le versement mobilité transport est une contribution locale des entreprises, (suite…)
Zones de Revitalisation des commerces en milieu rural (ZORCOMIR) : Exonérations partielles ou totales de CFE, CVAE, TFPB : délibération à prendre avant le 01/10/2021 GalerieZones de Revitalisation des commerces en milieu rural (ZORCOMIR) : Exonérations partielles ou totales de CFE, CVAE, TFPB : délibération à prendre avant le 01/10/2021
Zones de Revitalisation des commerces en milieu rural (ZORCOMIR) : Exonérations partielles ou totales de CFE, CVAE, TFPB : délibération à prendre avant le 01/10/2021
Sylvie Calin2021-09-28T17:36:49+02:00
Les zones de revitalisation des commerces en milieu rural (ZORCOMIR) (suite…)
août 2021
Note de conjoncture : Taxe d’aménagement, taxe antennes mobiles, Aides à l’investissement « Constructions et villes durables »
Sylvie Calin2021-10-11T11:55:39+02:00
La 3ème note de conjoncture de l’année 2021 fait un (suite…)
Montants définitifs 2020 – Clause de sauvegarde des recettes fiscales et domaniales
Sylvie Calin2021-08-24T12:24:47+02:00
Un arrêté du 11 juin publié au Journal Officiel du (suite…)
Guide pratique : « Les fonds Européens au service des projets communaux et intercommunaux «
Zohra Mokrani2021-08-05T17:09:12+02:00
Afin de mieux connaître les différents fonds, ce guide à (suite…)
juillet 2021
Note de conjoncture : Loi de finances rectificative n°1, les mesures concernant le bloc communal
Sylvie Calin2021-07-23T12:38:55+02:00
La présente note revient sur la Loi de finances rectificative (suite…)