CFMEL

novembre 2024

LE DÉBAT ORIENTATION BUDGÉTAIRE ET SON SUPPORT LE RAPPORT D’ORIENTATION BUDGÉTAIRE, un outil prospectif, pédagogique et de communication

2024-12-13T14:14:00+01:00
Vous trouverez ci-dessous l’accès au diaporama présenté lors de la (suite…)
LE DÉBAT ORIENTATION BUDGÉTAIRE ET SON SUPPORT LE RAPPORT D’ORIENTATION BUDGÉTAIRE, un outil prospectif, pédagogique et de communication2024-12-13T14:14:00+01:00

octobre 2024

Guide du Conseil National du Bruit – Réglementations acoustiques des bâtiments (MAJ 2024)

2024-10-29T10:51:00+01:00
Le Conseil National du Bruit (CNB) a mis à jour (suite…)
Guide du Conseil National du Bruit – Réglementations acoustiques des bâtiments (MAJ 2024)2024-10-29T10:51:00+01:00

Dossier du mois : Enquête sur la santé mentale des maires français – SEPTEMBRE 2024

2024-11-06T17:57:38+01:00
Dossier du mois : Enquête sur la santé mentale des (suite…)
Dossier du mois : Enquête sur la santé mentale des maires français – SEPTEMBRE 20242024-11-06T17:57:38+01:00

Note de conjoncture : Synthèse du rapport de l’Observatoire des Finances et de la Gestion Locale – Edition 2024 – Bloc communal (communes et EPCI)

2024-10-02T11:51:08+02:00
Cette troisième note de conjoncture s’appuie sur le rapport produit (suite…)
Note de conjoncture : Synthèse du rapport de l’Observatoire des Finances et de la Gestion Locale – Edition 2024 – Bloc communal (communes et EPCI)2024-10-02T11:51:08+02:00

septembre 2024

Guide des bonnes pratiques de facturation et de règlement des marchés publics de travaux (2024)

2024-09-23T16:33:52+02:00
La Direction des Affaires juridiques (DAJ) a publié un guide (suite…)
Guide des bonnes pratiques de facturation et de règlement des marchés publics de travaux (2024)2024-09-23T16:33:52+02:00

Budget vert : Décret du 16 juillet 2024 – Méthodologie de la mise en oeuvre de l’état annexé au compte administratif 2024

2024-09-11T14:59:00+02:00
L’article 191 de la loi n° 2023-1322 du 29 décembre (suite…)
Budget vert : Décret du 16 juillet 2024 – Méthodologie de la mise en oeuvre de l’état annexé au compte administratif 20242024-09-11T14:59:00+02:00

août 2024

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