Le prélevement à la source
Vincent GUEVARA2017-12-22T08:22:52+01:00
Information de la Direction Départementale des Finances Publiques (suite…)
décembre 2017
novembre 2017
1er novembre: les Pacs gérés en mairie
Philippe Bonnaud2017-11-13T10:10:44+01:00
À compter du 1er novembre 2017, les officiers de l’état (suite…)
octobre 2017
2017 La bibliothèque sur son territoire: un outil d’aménagement
Philippe Bonnaud2017-10-16T13:39:16+02:00
La bibliothèque sur son territoire: un outil d’aménagement. (suite…)
2017 Le maire et la salubrité: quelles sont les marges de manœuvre du maire face au risque sanitaire?
Philippe Bonnaud2017-10-11T13:51:57+02:00
Le maire et la salubrité: quelles sont les marges de (suite…)
juillet 2017
Guide des attributions de compensation
Philippe Bonnaud2017-07-04T07:09:42+02:00
Dans le cadre de la réforme de la carte (suite…)
mai 2017
GEMAPI: Les ouvrages de protection contre les inondations.
Philippe Bonnaud2017-05-19T07:45:57+02:00
Cet ouvrage propose des pistes pour accompagner au mieux (suite…)
Guide de la « Décentralisation du stationnement payant sur voirie ».
Philippe Bonnaud2017-05-19T07:28:21+02:00
Le CEREMA vient de mettre à jour (avril 2017) (suite…)
Lutte contre l’escroquerie aux faux virements
Philippe Bonnaud2017-05-15T08:33:50+02:00
Information de la Direction Départementale des Finances Publiques de (suite…)
2 nouveaux guides sont en ligne
Philippe Bonnaud2017-05-04T09:24:51+02:00
Guide de la modernisation du PLU Gérer la (suite…)
avril 2017
Mise en oeuvre de la saisine par voie électronique
Philippe Bonnaud2017-04-26T09:40:10+02:00
Cette circulaire précise les modalités techniques et juridiques qui encadrent (suite…)
