Guide du Conseil National du Bruit – Réglementations acoustiques des bâtiments (MAJ 2024)
Zohra Mokrani2024-10-29T10:51:00+01:00
Le Conseil National du Bruit (CNB) a mis à jour (suite…)
octobre 2024
Dossier du mois : Enquête sur la santé mentale des maires français – SEPTEMBRE 2024
Zohra Mokrani2024-11-06T17:57:38+01:00
Dossier du mois : Enquête sur la santé mentale des (suite…)
LA LAÏCITÉ : un concept en débat(s)
Théo Macherez2024-10-09T09:26:01+02:00
Dans le cadre des sessions de formation proposées sur le (suite…)
CLAUSE SOCIALE : les nouveautés sur le site Clause Sociale 34
Zohra Mokrani2024-10-02T12:21:40+02:00
La mission Clause Sociale 34 met à jour sur son (suite…)
Note de conjoncture : Synthèse du rapport de l’Observatoire des Finances et de la Gestion Locale – Edition 2024 – Bloc communal (communes et EPCI) GalerieNote de conjoncture : Synthèse du rapport de l’Observatoire des Finances et de la Gestion Locale – Edition 2024 – Bloc communal (communes et EPCI)
Note de conjoncture : Synthèse du rapport de l’Observatoire des Finances et de la Gestion Locale – Edition 2024 – Bloc communal (communes et EPCI)
Sylvie Calin2024-10-02T11:51:08+02:00
Cette troisième note de conjoncture s’appuie sur le rapport produit (suite…)
septembre 2024
Guide des bonnes pratiques de facturation et de règlement des marchés publics de travaux (2024)
Théo Macherez2024-09-23T16:33:52+02:00
La Direction des Affaires juridiques (DAJ) a publié un guide (suite…)
Budget vert : Décret du 16 juillet 2024 – Méthodologie de la mise en oeuvre de l’état annexé au compte administratif 2024
Sylvie Calin2024-09-11T14:59:00+02:00
L’article 191 de la loi n° 2023-1322 du 29 décembre (suite…)
août 2024
Leviers de lutte contre la cabanisation
Sophie VAN MIGOM2024-08-16T15:04:02+02:00
Dans le cadre des sessions de formation proposées, la DDTM (suite…)
Revue des recettes fiscales budgétaires collectées par la DGFIP en 2023
Sylvie Calin2024-08-08T15:48:17+02:00
La DGFIP vient de publier une note statistique concernant les (suite…)
Exonération des redevances de la société des auteurs, compositeurs et éditeurs de musique pour les petites communes (R.M. n° 11180 – 11 juillet 2024 – JO du Sénat) GalerieExonération des redevances de la société des auteurs, compositeurs et éditeurs de musique pour les petites communes (R.M. n° 11180 – 11 juillet 2024 – JO du Sénat)
Exonération des redevances de la société des auteurs, compositeurs et éditeurs de musique pour les petites communes (R.M. n° 11180 – 11 juillet 2024 – JO du Sénat)
Sylvie Calin2024-08-16T14:26:40+02:00
Réponse de la Ministre de la Culture à la question (suite…)