CFMEL

mai 2024

Élections européennes : une nouvelle instruction apporte des précisions concernant l’organisation matérielle et déroulement de l’élection des représentants au Parlement européen du 9 juin 2024

2024-05-24T14:55:33+02:00
  La présente instruction a pour objet de vous préciser (suite…)
Élections européennes : une nouvelle instruction apporte des précisions concernant l’organisation matérielle et déroulement de l’élection des représentants au Parlement européen du 9 juin 20242024-05-24T14:55:33+02:00

avril 2024

Élections européennes : une nouvelle instruction apporte des précisions concernant les procurations de vote

2024-04-29T09:15:17+02:00
Élections européennes : L’instruction du 11 avril 2024 relative au (suite…)
Élections européennes : une nouvelle instruction apporte des précisions concernant les procurations de vote2024-04-29T09:15:17+02:00

ACTUALITE : Mise à jour du Point 14 – Fonds Vert de l’article « Budget 2024 : Mise en ligne progressive des actualisations »

2024-04-26T11:00:55+02:00
Le point 14 dédié au Fonds vert de l’article « BUDGET (suite…)
ACTUALITE : Mise à jour du Point 14 – Fonds Vert de l’article « Budget 2024 : Mise en ligne progressive des actualisations »2024-04-26T11:00:55+02:00

Rénovation énergétique des bâtiments scolaires : par dérogation préfectorale, la participation minimale du maître d’ouvrage pourra descendre à 10%

2024-04-02T11:02:58+02:00
La loi n° 2024-279 du 29 mars 2024 indique que (suite…)
Rénovation énergétique des bâtiments scolaires : par dérogation préfectorale, la participation minimale du maître d’ouvrage pourra descendre à 10%2024-04-02T11:02:58+02:00

Budget 2024 : Mise en ligne des montants de la Dotation Globale de Fonctionnement par l’Etat

2024-04-12T10:01:41+02:00
L’Etat a mis en ligne les données relatives à la (suite…)
Budget 2024 : Mise en ligne des montants de la Dotation Globale de Fonctionnement par l’Etat2024-04-12T10:01:41+02:00

mars 2024

L’UNION EUROPEENNE : fonctionnement, bénéfices et actions dans les territoires

2024-03-27T10:05:24+01:00
Suite à la formation proposée par la Maison de l’Europe, (suite…)
L’UNION EUROPEENNE : fonctionnement, bénéfices et actions dans les territoires2024-03-27T10:05:24+01:00

GUIDE DU CENTRE INTERMINISTÉRIEL DE LA PARTICIPATION CITOYENNE : concevoir une démarche de participation citoyenne (2024)

2024-03-26T14:03:55+01:00
La direction interministérielle de la transformation publique (DITP) publie un (suite…)
GUIDE DU CENTRE INTERMINISTÉRIEL DE LA PARTICIPATION CITOYENNE : concevoir une démarche de participation citoyenne (2024)2024-03-26T14:03:55+01:00
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