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Note de conjoncture : Cartographies d’agrégats financiers 2022 des communes du Département de l’Hérault issues de l’Observatoire des finances et de la gestion locales
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Note de conjoncture : Cartographies d’agrégats financiers 2022 des communes du Département de l’Hérault issues de l’Observatoire des finances et de la gestion locales

Actualités ( Actualités ), Notes de conjoncture "Finances"

Note de conjoncture : Cartographies d’agrégats financiers 2022 des communes du Département de l’Hérault issues de l’Observatoire des finances et de la gestion locales

Sylvie Calin2023-08-04T17:40:51+02:00

La 3ème note de conjoncture de l’année 2023 est consacrée (suite…)

Note de conjoncture : Cartographies d’agrégats financiers 2022 des communes du Département de l’Hérault issues de l’Observatoire des finances et de la gestion localesSylvie Calin2023-08-04T17:40:51+02:00

La destitution d’un adjoint

Zohra Mokrani2023-07-17T16:11:01+02:00

Le CFMEL met à votre disposition une fiche pratique concernant (suite…)

La destitution d’un adjointZohra Mokrani2023-07-17T16:11:01+02:00

Note de conjoncture : Subventions, dotations et investissement local
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Note de conjoncture : Subventions, dotations et investissement local

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Note de conjoncture : Subventions, dotations et investissement local

Sylvie Calin2023-07-04T11:45:38+02:00

La présente note continue l’étude de la section d’investissement en (suite…)

Note de conjoncture : Subventions, dotations et investissement localSylvie Calin2023-07-04T11:45:38+02:00

Taxe d’habitation des logements vacants – Taxe logements vacants

Philippe Bonnaud2023-04-04T10:19:23+02:00

Le CFMEL met à votre disposition une fiche pratique sur (suite…)

Taxe d’habitation des logements vacants – Taxe logements vacantsPhilippe Bonnaud2023-04-04T10:19:23+02:00

Fiche pratique : Rétablissement d’une voie sur la commune.

Zohra Mokrani2024-01-10T12:15:33+01:00

Fiche pratique : Rétablissement d’une voie sur la commune (Mise (suite…)

Fiche pratique : Rétablissement d’une voie sur la commune.Zohra Mokrani2024-01-10T12:15:33+01:00

L’aliénation des chemins ruraux.

Zohra Mokrani2023-03-27T17:03:34+02:00

Cette fiche pratique propose la procédure à suivre dans le (suite…)

L’aliénation des chemins ruraux.Zohra Mokrani2023-03-27T17:03:34+02:00

Note de conjoncture : Gestion de la dette et Marchés financiers
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Note de conjoncture : Gestion de la dette et Marchés financiers

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Note de conjoncture : Gestion de la dette et Marchés financiers

Sylvie Calin2025-12-18T17:29:29+01:00

La première note trimestrielle de l’année 2023 présente le bilan (suite…)

Note de conjoncture : Gestion de la dette et Marchés financiersSylvie Calin2025-12-18T17:29:29+01:00

Note de conjoncture : Mesures fiscales du projet de loi de finances 2023, Projet de loi de programmation des finances publiques 2023-2027, point marchés financiers
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Note de conjoncture : Mesures fiscales du projet de loi de finances 2023, Projet de loi de programmation des finances publiques 2023-2027, point marchés financiers

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Note de conjoncture : Mesures fiscales du projet de loi de finances 2023, Projet de loi de programmation des finances publiques 2023-2027, point marchés financiers

Sylvie Calin2022-10-27T17:26:50+02:00

Le projet de loi de finances (PLF) pour 2023 a (suite…)

Note de conjoncture : Mesures fiscales du projet de loi de finances 2023, Projet de loi de programmation des finances publiques 2023-2027, point marchés financiersSylvie Calin2022-10-27T17:26:50+02:00

Calcul de la dotation globale de fonctionnement : Prise en compte des résidences secondaires en campings et parcs de loisirs ? (Sénat – Réponse Ministérielle n° 00903 du 09/08/2022)

Sylvie Calin2022-09-14T18:21:55+02:00

Synthèse réponse : L’enquête annuelle de recensement, pilotée par l’Institut (suite…)

Calcul de la dotation globale de fonctionnement : Prise en compte des résidences secondaires en campings et parcs de loisirs ? (Sénat – Réponse Ministérielle n° 00903 du 09/08/2022)Sylvie Calin2022-09-14T18:21:55+02:00

Catalogue 2022 des délibérations de fiscalité directe locale

Sylvie Calin2022-08-31T08:58:30+02:00

Le Ministère de l’Action et des Comptes Publics publie chaque (suite…)

Catalogue 2022 des délibérations de fiscalité directe localeSylvie Calin2022-08-31T08:58:30+02:00

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