La destitution d’un adjoint
Zohra Mokrani2023-07-17T16:11:01+02:00
Le CFMEL met à votre disposition une fiche pratique concernant (suite…)
juillet 2023
Note de conjoncture : Subventions, dotations et investissement local
Sylvie Calin2023-07-04T11:45:38+02:00
La présente note continue l’étude de la section d’investissement en (suite…)
avril 2023
Taxe d’habitation des logements vacants – Taxe logements vacants
Philippe Bonnaud2023-04-04T10:19:23+02:00
Le CFMEL met à votre disposition une fiche pratique sur (suite…)
mars 2023
Fiche pratique : Rétablissement d’une voie sur la commune.
Zohra Mokrani2024-01-10T12:15:33+01:00
Fiche pratique : Rétablissement d’une voie sur la commune (Mise (suite…)
L’aliénation des chemins ruraux.
Zohra Mokrani2023-03-27T17:03:34+02:00
Cette fiche pratique propose la procédure à suivre dans le (suite…)
Note de conjoncture : Gestion de la dette et Marchés financiers
Sylvie Calin2023-03-14T17:34:37+01:00
La première note trimestrielle de l’année 2023 présente le bilan (suite…)
octobre 2022
Note de conjoncture : Mesures fiscales du projet de loi de finances 2023, Projet de loi de programmation des finances publiques 2023-2027, point marchés financiers GalerieNote de conjoncture : Mesures fiscales du projet de loi de finances 2023, Projet de loi de programmation des finances publiques 2023-2027, point marchés financiers
Note de conjoncture : Mesures fiscales du projet de loi de finances 2023, Projet de loi de programmation des finances publiques 2023-2027, point marchés financiers
Sylvie Calin2022-10-27T17:26:50+02:00
Le projet de loi de finances (PLF) pour 2023 a (suite…)
septembre 2022
Calcul de la dotation globale de fonctionnement : Prise en compte des résidences secondaires en campings et parcs de loisirs ? (Sénat – Réponse Ministérielle n° 00903 du 09/08/2022)
Sylvie Calin2022-09-14T18:21:55+02:00
Synthèse réponse : L’enquête annuelle de recensement, pilotée par l’Institut (suite…)
août 2022
Catalogue 2022 des délibérations de fiscalité directe locale
Sylvie Calin2022-08-31T08:58:30+02:00
Le Ministère de l’Action et des Comptes Publics publie chaque (suite…)
Note de conjoncture : Situation et perspectives des Finances Publiques – Marchés financiers : Retour accès emprunt de long terme
Sylvie Calin2022-08-02T15:27:35+02:00
La Cour des Comptes publie chaque année un rapport sur (suite…)
