MINISTÈRES TERRITOIRES ÉCOLOGIE LOGEMENT : Débroussailler pour prévenir les feux de forêt (MAJ 2024)
Zohra Mokrani2024-11-19T10:12:06+01:00
Ministères Territoires Écologie Logement ont mis à jour leur page (suite…)
novembre 2024
Dossier du mois : AGRESSIONS DES ÉLUS : du parcours pénal au soutien de la collectivité – OCTOBRE 2024
Zohra Mokrani2024-11-06T18:25:31+01:00
Dossier du mois – AGRESSIONS DES ELUS : du parcours (suite…)
LE DÉBAT ORIENTATION BUDGÉTAIRE ET SON SUPPORT LE RAPPORT D’ORIENTATION BUDGÉTAIRE, un outil prospectif, pédagogique et de communication GalerieLE DÉBAT ORIENTATION BUDGÉTAIRE ET SON SUPPORT LE RAPPORT D’ORIENTATION BUDGÉTAIRE, un outil prospectif, pédagogique et de communication
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LE DÉBAT ORIENTATION BUDGÉTAIRE ET SON SUPPORT LE RAPPORT D’ORIENTATION BUDGÉTAIRE, un outil prospectif, pédagogique et de communication
Sylvie Calin2024-11-06T17:32:28+01:00
Vous trouverez ci-dessous l’accès au diaporama présenté lors de la (suite…)
octobre 2024
Guide du Conseil National du Bruit – Réglementations acoustiques des bâtiments (MAJ 2024)
Zohra Mokrani2024-10-29T10:51:00+01:00
Le Conseil National du Bruit (CNB) a mis à jour (suite…)
LA LAÏCITÉ : un concept en débat(s)
Théo Macherez2024-10-09T09:26:01+02:00
Dans le cadre des sessions de formation proposées sur le (suite…)
CLAUSE SOCIALE : les nouveautés sur le site Clause Sociale 34
Zohra Mokrani2024-10-02T12:21:40+02:00
La mission Clause Sociale 34 met à jour sur son (suite…)
Note de conjoncture : Synthèse du rapport de l’Observatoire des Finances et de la Gestion Locale – Edition 2024 – Bloc communal (communes et EPCI) GalerieNote de conjoncture : Synthèse du rapport de l’Observatoire des Finances et de la Gestion Locale – Edition 2024 – Bloc communal (communes et EPCI)
Note de conjoncture : Synthèse du rapport de l’Observatoire des Finances et de la Gestion Locale – Edition 2024 – Bloc communal (communes et EPCI)
Sylvie Calin2024-10-02T11:51:08+02:00
Cette troisième note de conjoncture s’appuie sur le rapport produit (suite…)
septembre 2024
Guide des bonnes pratiques de facturation et de règlement des marchés publics de travaux (2024)
Théo Macherez2024-09-23T16:33:52+02:00
La Direction des Affaires juridiques (DAJ) a publié un guide (suite…)
Budget vert : Décret du 16 juillet 2024 – Méthodologie de la mise en oeuvre de l’état annexé au compte administratif 2024
Sylvie Calin2024-09-11T14:59:00+02:00
L’article 191 de la loi n° 2023-1322 du 29 décembre (suite…)
août 2024
Leviers de lutte contre la cabanisation
Sophie VAN MIGOM2024-08-16T15:04:02+02:00
Dans le cadre des sessions de formation proposées, la DDTM (suite…)